Archives mensuelles : avril 2014

Le cabinet Couillard

Le cabinet Couillard

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Je n’ai jamais été un très grand partisan du PLQ, en raison de son esprit interventionniste, dépensier et de corruption, mais le peuple a parlé le 7 avril dernier. On doit donner la chance à ce nouveau gouvernement.

En ce 23 avril 2014, Philippe Couillard vient de former son cabinet. A priori, je suis assez satisfait des résultats. Il n’a pas croulé sous pression médiatique d’avoir la parité hommes femmes dans son équipe de ministres. Il a agit par compétence. Il ne faut pas oublier que la représentativité féminine dans la députation libérale n’était que de 25% ; avoir de 40% à 50% de femmes ministres était impossible, à moins d’y adhérer des personnes de moindre calibre ou de faible qualité. Le nouveau premier ministre a fait le bon pari.

Il a toutefois sous son aile ministériel des femmes de caractère et de grande qualité. La vice première ministre et responsable de la sécurité publique, Lise Thériault, amène de l’expérience  et un grand sens de professionnalisme. Elle avait confronté les syndicats il y a quelques années, on s’en souvient.

Le choix d’une jeune avocate comme ministre de la justice, Me Stéphanie Vallée, peut surprendre. Elle amènera de nouvelles idées et selon plusieurs observateurs, un vent intéressant.

Le trio économique de M. Couillard, Carlos Leitao aux finances, Martin Coiteux au conseil du trésor et Jacques Daoust à l’économie, est vraiment le fait d’armes de ce gouvernement. On parle d’un groupe d’économistes réputés, intelligents et prometteurs. Le ménage de l’appareil gouvernemental et le redémarrage économique du Québec peuvent paraître possible avec eux. En autant que Philippe Couillard leur donne carte blanche d’agir !

Sam Hamad, un homme plutôt de droite, pro automobiliste, sera au ministère du travail. On peut donc être confiant pour un règlement très acceptable pour le contribuable, des fonds de retraite des employés de l’État, surtout ceux du municipal. Saint Régis doit jubiler. En plus, il demeure responsable de la Capitale Nationale, ce qui est positif car il avait fait un bon travail à ce titre par le passé.

Robert Poeti, monsieur anti-corruption avant son arrivée en politique, comme policier d’abord, et dans les médias ensuite, a été nommé aux transports. Il était la personne à mettre à ce poste. Il sait de quoi il est question, les solutions à apporter, les pièges à éviter. Les infrastructures routières seront sous gouverne. Les complots, la corruption et les « cartels » seront à la baisse, espérons le!

Dr. Gaétan Barrette, malgré ses défauts, n’a pas la langue de bois et j’estime qu’il peut faire une différence. Il devra faire abstractions toutefois des ses anciens « amis spécialistes » et appliquer une rigueur exemplaire dans la gestion de son ministère, celui de la santé.

Je suis aussi heureux de l’exclusion de Julie Boulet du cabinet. Elle était la maillon faible du gouvernement Charest. Elle fut incompétente, point à la ligne.

 Je suis aussi enchanté de voir Jean-Marc Fournier relayé aux affaires intergouvernementales, une fonction secondaire. M. Fournier est ultra partisans et n’a jamais démontré de grandes qualités de ministre, dans ses diverses fonctions antérieures.

Du reste, on verra à l’usage. Plusieurs nouveaux venus devront faire leur preuve, se démarquer. Ayons un souhait : que la « machine » ne les étouffe pas.

Une des notes négatives toutefois est le nombre élevé de ministres, de limousines accordées. 26 ! C’est beaucoup trop. Je comprends le désir de M. Couillard à vouloir séparer certains titres de ministres, pour alléger les tâches et satisfaire le plus de monde possible, mais quand même! Il faudra un jour avouer que certains titres devront être supprimés ou réduits. On peut penser aux ministères de la condition féminine et aux relations internationales.

A vous de se prononcer.

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Break syndical

Break syndical

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La CAQ promettait un ménage dans la bureaucratie lors de la dernière campagne. Pour le PLQ, c’était la « réingénierie de la l’État » en 2003. Philippe Couillard a parlé d’une révision des programmes et une réduction de postes dans certains ministères. Maintenant qu’il est au pouvoir de façon majoritaire, le PLQ va-t-il encore une fois plier l’échine face aux syndicats et garder le statu quo ? Le statut quo pour le Québec en terme de bureaucratie n’est pas une bonne nouvelle pour le contribuable, la dette publique ne fera qu’augmenter.

Que l’on ne se fasse pas de cachette, pour qu’un ménage efficace soit possible dans la fonction publique, ça passe par un allégement du rapport de force des syndicats envers le gouvernement.

On a parlé d’une meilleure transparence et diverses solutions pour réduire leurs influences, mais la base de tout changement est sans aucun doute la suppression complète de la formule Rand.

Qu’est-ce que la formule Rand ?

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La formule Rand est une mesure législative ou une clause de convention collective permettant à un syndicat qui représente les salariés compris dans une unité de négociation d’exiger que l’employeur prélève à la source les cotisations syndicales payables de manière obligatoire par l’ensemble des salariés membres de cette unité d’accréditation, même ceux qui ne font pas partie du syndicat.

Selon le site lignedutemps.org  « Dans le contexte d’un conflit de travail à l’usine de la Ford Co. de Windsor, une sentence arbitrale d’un juge de la cour suprême exige qu’un employeur prélève sur la paie de tous les salariés, syndiqués ou non, une cotisation pour la verser au syndicat. La formule Rand est née. Ce conflit devient une lutte symbolique de portée presque nationale concentrée sur son enjeu principal : la sécurité syndicale. L’atelier syndical constitue à ce titre la principale revendication du syndicat. Piquet de grève, intervention de la Gendarmerie royale du Canada, embouteillage pour bloquer l’accès à l’usine et échec de la conciliation ont ponctué les quatre derniers mois de 1945 dans la ville de Windsor. Les 2 parties ont eu recours à un arbitrage dont est ressorti l’un des plus importants précédents dans les relations de travail. Le juge Rand a refusé l’option de l’atelier syndical, mais a mis de l’avant l’idée que tous les travailleurs d’une unité de négociation doivent cotiser au syndicat, même ceux qui refusent d’être membres, puisque ces derniers profitent aussi des gains négociés et obtenus par l’organisation. Ainsi, l’employeur est tenu de percevoir à la source un pourcentage sur tous les salaires, puis de remettre cette somme au syndicat. »

En résumé, cette clause fut ensuite instaurée et appliquée à tous. Elle est, on le remarque, très avantageuse pour les syndicats, en raison de ses entrées de cotisations automatique, sans effort. La puissance économique des syndicats doit être en large partie attribuée à celle-ci . Elle a permis une stabilité, le départ d’une force de négociations sans précédents … et d’excès hallucinants : pensons à Jocelyn Dupuis.

Le même principe s’applique d’ailleurs pour les associations étudiantes. Les étudiants sont actuellement obligés de payer une cotisation à leur association dès leur admission. Récemment, un groupe de carrés verts -lors du printemps 2012, ceux qui appuyaient le gouvernement libéral dans la hausse envisagée des frais de scolarité- ont remis en cause cette « vertu » de l’adhésion automatique. Ainsi, après analyse, la Cour supérieure du Québec entendra leur requête. L’objectif est de faire briser La loi sur l’accréditation et le financement des associations étudiantes. Le groupe réclame ainsi le droit de joindre l’association de leur choix ou d’en créer de nouvelles, contestant par le fait même la constitutionnalité de cette loi, qui s’oppose à la Charte des droits et libertés. Si le tout réussi, un précédent sera crée. Les syndicats ont évidemment mis le nez dans cette affaire, voyant un danger possible, à long terme.

C’est une apparence de formule Rand qui est appliquée présentement aux collégiens et universitaires. Les positions de certaines associations peuvent aller à l’encontre des idées d’étudiants, mais ceux-ci n’ont pas d’influence et doivent de facto payer une cotisation obligatoire. La fin de ce régime « totalitaire » doit cesser. Associations étudiantes et syndicats profitent du même privilège de voir de l’argent entrer à profusion dans leurs coffres et ce, sans effort. Ensuite, ces sommes astronomiques servent dans les luttes sociales et politiques, hors du contexte scolaire ou professionnel. Plusieurs membres n’appuient pas ses gestes, mais aucun frein n’est possible. Les associations et syndicats vont parler des assemblés et du vote des membres, mais il s’agit souvent de farces, cachettes et intimidations. Le vote à mains levés est un bon exemple. Le combat légitime des carrés verts, de stopper cette hégémonie est un pas dans la bonne direction. Si la Cour valide les arguments, une ère nouvelle au Québec débuterait, le vrai ménage de la fonction publique serait alors possible. Petit à petit, le pouvoir syndical pourrait être diminué :

http://tvanouvelles.ca/lcn/infos/regional/quebec/archives/2014/11/20141124-134937.html

Beaucoup d’avantages à la fin de cette farce

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L’obligation d’adhérer d’office à un syndicat, celui en place dans le milieu de travail en question, est synonyme de paresse. La fin de la formule Rand est souhaitée car un syndicat, pour survivre ou croître, devra alors être en mesure de convaincre les employés d’adhérer à lui. Le jeu changerait du tout au tout. Le buffet à volonté serait transformé en compétition, à un espace marketing. Pour se vendre à un employé, le syndicat devra toujours montrer patte blanche, être très transparent quotidiennement et éviter les scandales. De plus, il en finira avec la partisanerie politique et mettra un frein à son implication à certaines causes sociales. Pensons ici au printemps des carrés rouges, en 2012. Le syndicat serait tenu, pour garder ou avoir de nouveaux membres, de rester en terrain neutre et de ne maintenir que des activités de négociation et d’application de conventions collectives. Car il faut le dire, le but numéro un d’un syndicat doit être la convention collective. Le reste doit être éliminé ou du moins, être autorisé par les membres ou financé par des personnes intéressées seulement.

Vous voulez un exemple concret de la présence des syndicats dans le milieu politique? La prochaine élection fédérale aura lieu en octobre 2015. Déjà, plusieurs syndicats fourbissent leurs armes contre le gouvernement Harper. Selon le statut de certains, aucun parti politique ne peut être appuyé, mais il est facile de contourner le tout en s’opposant fortement à l’un d’eux. Ici, c’est le Parti Conservateur du Canada qui est l’ennemi. Le président de la Fédération des travailleurs du Québec (FTQ), Daniel Boyer, a lui-même mentionné, le 2015/01/05, sur les ondes du 93,3 à l’émission Normandeau-Duhaime, que son rôle était tout autant politique que de négociateur de conventions collectives. On est loin de la protection du travailleur d’usine! Les conditions de vie des syndiqués en-dehors de la convention collective ne sont pas du ressort des élites syndicales. Les choix politiques des gouvernements -variation de tarifs, équilibre budgétaire, dépenses diverses, législation générale etc.- ne doivent pas faire partis des revendications de base syndicales. Le contraire est toutefois présent et dans les médias, certains porte paroles syndicaux font la manchette, non pas pour dénoncer un lock-out ou pour critiquer les tactiques de la partie patronale dans une négociation, mais pour crucifier des politiciens. La majeure partie de leur temps est d’ailleurs consacrée à la « belle » lubie anti-droite, anti-austérité. La guerre est enclenchée :

http://www.lapresse.ca/actualites/politique/politique-canadienne/201501/04/01-4832380-les-syndicats-quebecois-unis-contre-stephen-harper.php

Si la politique fédérale est touchée par l’intrusion agaçante des syndicats, elle se fait davantage sentir au niveau provincial. Prochainement, tout les chefs syndicaux auront baladés devant les médias afin de s’opposer aux coupures et aux décisions du gouvernement Couillard : la fameuse notion de « l’austérité ». Les récents gouvernements québécois, surtout ceux portant l’étiquette PLQ, ont beaucoup souffert de l’étouffement syndical. La confrontation qui se dessine à propos du plan sur l’équilibre budgétaire témoigne encore une fois du rapport de force imposant des syndicats. 2015 sera une année de vives négociations pour le renouvellement de plusieurs conventions collectives et ce, dans plusieurs branches de l’État. « La FTQ et ses syndicats affiliés sont aux aguets alors que débuteront bientôt les véritables négociations en vue du renouvellement du contrat de travail des 550 000 employés de l’État, contrat qui vient à échéance à la fin de mars 2015″, nous faisait remarquer le 4 janvier 2015 Alain Martineau, de La Presse canadienne. Le rôle des divers syndicats est exactement à cette hauteur : négocier des ententes pour des contrats de travail. Les méthodes employées sont souvent rétrogrades et dignes des années 70, et les demandes exagérées, sans respect pour la capacité de payer du contribuable, mais c’est un contexte prescrit et acceptable. Un syndicat protège ses membres dans le cadre de leurs vies professionnelles. La problématique survient lorsqu’il dépasse ce mandat.

Ingérence syndicale

On en parlait plus haut à l’échelon fédéral, et la question se pose également au provincial : pourquoi ces syndicats doivent obligatoirement s’ingérer dans les affaires de l’État? Ils le font par pouvoir, par ego et surtout, parce que c’est actuellement légal. Ils n’ont pas à se cacher, ni à être « politically correct », n’ayant rien à perdre. On les a vu récemment interagir sur l’importance de réviser la fiscalité des grandes entreprises, sur l’implantation de mesures pour stimuler l’économie, sur le refus d’atteindre le déficit zéro rapidement, sur la sauvegarde du système de garderies, des divers programmes sociaux et des acquis générationnels. Si les syndicats en demeuraient à ce stade, c’est-à-dire, sur le simple geste de dénoncer publiquement, l’acceptation pourrait être tolérable, quoique immoral. Toutefois, la réalité est ailleurs : manifestations, blocages de rues, de ponts, invasion dans les médias, bref prendre la population en otage et l’influencer de façon vicieuse et subliminale. La plupart de ces moyens utilisés demandent argent et « main d’oeuvre ». Pour organiser une manifestation d’importance, le déplacement de plusieurs membres, groupes affiliés ou autres, sur les lieux désignés, est requise. Les grandes centrales dépensent alors des milliers de dollars -sommes recueillis à même les cotisations- pour ces mascarades. Le financement de groupes « alliés » tels les associations étudiantes, les rassemblements de femmes ou les écologistes, n’est plus un secret. Ces groupes, tout aussi hostiles au gouvernement et à certaines réformes, ont besoin de moyens afin d’eux aussi entrer dans le nerf de la guerre. Les puissantes centrales, utilisant le fruit du travail de ses membres -merci les poissons pour vos cotisations obligatoires- les soutiennent financièrement et ce, sans retenu. Est-ce normal que l’argent des cotisations soient ainsi dépensé, sans aucune considération envers les employés? L’hypocrisie est belle et bien présente :

http://quebec.huffingtonpost.ca/2015/01/04/2015-la-ftq-exige-que-lon-repousse-lequilibre-budgetaire_n_6413180.html

D’ailleurs, pour conclure sur les divers paliers de gouvernement, le rapport de force est encore plus grand pour les syndicats municipaux, le droit de lock-out n’étant pas permis pour les villes. Outre la suppression de la formule Rand, cette situation serait le deuxième changement en importance à apporter, car une bonne partie du cauchemar des finances publiques provient indirectement des municipalités.

On ne pourra jamais interdire un syndicat de faire des revendications sociales ou d’organiser des manifestations en-dehors de son champs d’expertise. Toutefois, avec la suppression de la formule Rand, l’argent utilisé pour ces activités accessoires aura été versé par de vrais sympathisants, et non pas par les membres en général. Pour les activités hors syndical, les intéressés pourraient être considérés comme étant des donateurs, tout simplement. Un montant versé de façon volontaire, au même titre qu’un don à un organisme sans but lucratif.

L’argent des cotisants ou membres, celui théoriquement requis pour rembourser les frais engendrés par la négociation et l’entente de conditions de travail, ne devrait donc pas être utilisé à d’autres finalités. Sachant que sa cotisation ne sert qu’à des buts de conventions collectives, un adhérant satisfait du travail du syndicat pourrait ne pas se formaliser des activités hors syndical. La fin de la formule Rand donnerait donc de la flexibilité à l’employé et d’une plus grande transparence des syndicats. On parlera d’une portion « convention collective » avec les cotisations de base, et d’une portion « sociale ou autres », possible par des dons. Cette dualité ne serait possible qu’en supprimant la formule Rand.

Les syndicats seront sous leur propre contrôle, jugeant ce qui est bon ou non pour eux, dans leur planification stratégique. Certains syndicats se garderont ainsi une gêne dans leurs actions hors convention collective, afin de garder ou accueillir des membres

Liberté de choix

Il y a certes un désavantage à cette suppression, ou plutôt un questionnement à faire. Si certains employés adhèrent et d’autres non, comment se fera la négociation de la convention collective ? Est-ce qu’elle serait plus ardue et longue ? Ou au contraire, considérant la présence de moins de personnes, serait-elle simplifiée. Pour un non syndiqué, il pourra négocier ses propres conditions, sachant toutefois que le couperet pourrait tomber plus facilement pour lui. Mais c’est un choix, la liberté de se syndiquer ou non. D’être défendu ou non.

Un exemple probant consiste en la requête en accréditation d’employés de quatre Tim Hortons, à Sept-Iles. Il est un peu ridicule que ce type de commerce se syndicalise, compte tenu du type d’employés -en majorité des étudiants- et la durée de leur travail -quelques mois, soit la durée de leur étude- Les restaurants sont de nature fragiles économiquement, présents dans un milieu hautement compétitif. La présence d’un syndicat dans un milieu de travail peut augmenter les tensions entre les employés et l’employeur, spécialement dans un espace clos comme un Tim Hortons. Plusieurs étudiants voudraient probablement éviter d’être syndiqués, et ce, pour plusieurs raisons : celle de la cotisation, réduisant ainsi leur revenu, en est une. La présence syndicale ne serait pas un frein à l’embauche de personnels, si la liberté de choix existait. La liberté de choix n’existe pas au Québec. On peut accepter la présence d’un syndicat dans un milieu de travail, en autant qu’en contrepartie, une personne puisse refuser d’y adhérer. C’est ici que la liberté de choix serait si précieuse. Voici un lien parlant de cette nouvelle d’accréditation possible :

http://www.journaldequebec.com/2014/12/18/des-tim-hortons-syndiques-a-sept-iles

Philosophiquement, la liberté syndicale et avoir plus d’argent dans nos poches sont inter reliées. Pour avoir cet argent, le gouvernement devra nous en prendre moins, beaucoup moins. Pour que le gouvernement allège notre fardeau fiscal, un ménage de son appareil, de ses ministères, de ces organes etc. est requis. Pour faire ce ménage, ça prend du courage. Du courage ? Pour affronter les groupes de pressions et surtout les syndicats: d’où la fin de la formule Rand, la base à tout changement important à effectuer dans la sphère gouvernementale.

La fin d’une saison longue et terne

La fin d’une saison longue et terne

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Entremêlée de la pause olympique, la saison régulière 2013-2014 vient de se conclure dans la LNH … enfin je devrais ajouter.

Le Canadien de Montréal a connu une saison exceptionnelle, un peu venue de nulle part, malgré le positivisme des partisans, en octobre.

Cependant, personnellement, ce fut la saison la plus longue depuis l’ère Réjean houle. Je ne parle pas du fait que la saison était de 82 matchs versus le 48 de l’an passé, mais davantage en termes d’excitation et d’enthousiasme. Le hockey est un sport de passion, qui, lorsque bien joué, est le plus plaisant à regarder. Alors qu’à la sortie du lock-out 2004-2005, le jeu était redevenue des plus passionnants suite à divers changements, on est en train de revivre l’époque du « dead puck era (1995-2003)« , soit d’avoir des matchs ennuyants. Les entraîneurs se sont ajustés. Pour sauver leur peau, ils ne voient souvent qu’une seule solution : le jeu défensif à outrance. Certes, il y a  beaucoup de talents, les gardiens sont meilleurs, l’intensité est élevée, mais ce sont les systèmes défensifs qui ont prédominés et ressortis la dernière saison.

Qui dit jeu défensif, dit moins de buts. En 2013-14, les parties de 5 buts ou moins au total des 2 équipes ont été légion, on n’a vu qu’un seul buteur de 50 buts et plus (51) et un seul pointeur de plus de 100 points (104). La meilleure équipe offensive n’a marqué que 263 buts durant la saison (3,21/match) ! Un match 0 à 0 au baseball peut être très excitant, c’est rarement le cas au hockey.

On ne peut reprocher à la LNH toutefois son inaction, par les nombreux changements de règlements ou les diverses restrictions concernant l’équipement des gardiens. Les gradins sont remplis et la LNH vient de signer des gros contrats de télévision. Son produit n’a jamais été aussi en demande. Mais je suis certain que les grands penseurs de la ligue ont tout de même des inquiétudes sur le déroulement très terne de plusieurs matchs. Qui, outre les entraîneurs, apprécient le jeu ultra défensif qui rend le spectacle souvent très dure à regarder ? La zapette ne s’est jamais fait autant allée pendant les matchs, que cette année. Dans mon cas du moins.

Même le nouveau format des divisions n’a pas donné l’engouement voulu. L’intensité n’est pas en cause, mais l’émotion est souvent absente, il faut le noter. Le but des nouvelles divisions était de créer ou recréer des rivalités. Et qui dit rivalités dit jeu palpitant. Ce fut un résultat mi-figue mi-raisin. On n’a limité qu’à 4 ou 5 les confrontations entre les équipes d’une même division, alors que la ligue a insisté pour en offrir 2 « inter association ». On devrait augmenter les matchs « de division » et réduire ceux Est versus Ouest. Les rivalités augmenteront aussitôt, le jeu n’en sera que plus intéressant.

Que faire pour améliorer le spectacle ? L’éternel question. Sans entrer dans une profonde analyse, je peux rapidement mentionner : refuser les dégagements en désavantage numérique, supprimer le point pour une défaite en surtemps ou permettre aux gardiens d’aller derrière le filet.

Suis-je encore une fois nostalgique du bon vieux temps ? Oui et non. Je m’ennui évidemment du hockey de mon enfance, mais je n’avais rien à reprocher au hockey post lock-out 2004-05. J’avais plus de 25 ans, alors ma lassitude actuelle n’est pas une affaire de nostalgie.

Le problème est revenu progressivement, pas d’un coup. La fin du jeu terne et vite SVP.

Je vous souhaite tout de même de très bonnes séries 2014, et Go Habs go 🙂

Pour une meilleure justice au Canada

Pour une meilleure justice au Canada

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J’étais en train de lire sur l’affaire des pères rédemptoristes et spécialement sur la semi-liberté de Raymond Marie Lavoie: http://fr.canoe.ca/infos/societe/archives/2014/03/20140325-153921.html).

En février 2012, il avait été condamné à seulement 3 ans de prison pour des actes à caractère sexuel commis sur des élèves d’un Séminaire, entre 1973 et 1985. Une sentence qui a été portée à 5 ans d’emprisonnement par la Cour d’appel, en novembre 2012, ce qui est trop peu encore une fois. Emprisonné depuis, il s’en ira déjà en maison de transition !

Combien de fois entendons-nous dans les médias des sentences bonbons pour des violeurs d’enfants, des conducteurs en état d’ébriété, des tueurs, des criminels à cravates ?

Alors que ces bandits s’en sortent souvent bien, malgré leurs gestes graves, on peut être très sévère en termes de pirate informatique ou en cas de poursuite civile en dommages intérêts, par exemples.

Jeff Fillion, en 2005, a été presque ruiné par les tribunaux, pour des commentaires jugés déplacés, alors que les Guy Cloutier (3 ans et demi de prison pour avoir agressé sexuellement 2 mineures sur une longue période) et Davey Hilton (condamné à une peine de 7 ans de pénitencier après avoir été reconnu coupable de 9 chefs d’accusations à caractère sexuel à l’endroit de 2 adolescentes) de ce monde ont causé du tort bien plus grave, mais ils ont été très peu pénalisés, malgré la gravité de leurs gestes.

Des cas types

On pourrait ressortir d’autres cas encore plus dramatiques, chaotiques et révoltants :

Denis Lortie, malgré avoir tiré et tué plusieurs personnes et ce, dans l’emblème symbolique et le plus important du Québec, l’Assemblée nationale, est aujourd’hui en liberté. Il est même sorti de prison depuis plusieurs années déjà! Aux États-Unis, il serait fort probablement encore dans une cellule! C’est le pire exemple du problème du système de justice au Canada. Notre pays n’est certes pas Haïti ou un pays reconnu pour sa violence, mais lorsque l’on commet un crime grave, rien n’est pardonnable et l’on doit être  jugé de façon sévère et vive!

http://ici.radio-canada.ca/nouvelles/Index/nouvelles/200405/08/007-Lortie-Assemblee-20-ans.shtml)

Le dossier du Dr. Guy Turcotte accusé du meurtre de ses 2 enfants. Un 2e procès aura lieu d’ici quelques mois, c’est une bonne nouvelle. Mais le 1er procès aura tout de même démontré certaines lacunes du système de justice. Turcotte était sans doute dans un état d’esprit malsain lorsqu’il a commis ses gestes graves. Le déclarer « non responsable » en raison d’un trouble mental pouvait se comprendre.

Le gouvernement devra, et en priorité en raison du nombre élevé depuis quelques années, de cas de parents tuant leurs enfants, revoir les conséquences d’un tel verdict. Être libre après 1 an ou 2 est ridicule pour ce type de geste. On devra revoir la définition d’un trouble mental en présence d’un évènement similaire. Turcotte a eu un trouble mental TEMPORAIRE lors des gestes, donc cela ne devrait pas être considéré comme étant un trouble mental lors d’un verdict. Quelqu’un qui a un tel verdict devrait être une personne avec un trouble mental permanent ou de longue durée, et non pas temporaire. Dans cette optique, si je tue une personne, je n’aurais alors qu’à dire être devenu « cinglé » un bref moment, et espérer m’en tirer. Bref, on doit redéfinir ce qui peut être jugé comme étant un « trouble mental » et une fois qu’un verdict de cette nature annoncé, être plus sévère.

Lors du 1er procès,  le jury a pris une décision en toute connaissance de cause et ils ont mon respect. Un procès n’est pas une tâche facile et il s’agit de personnes comme vous et moi, ayant jugé selon les informations qu’il avaient entre les mains.

Le problème au Québec n’est pas uniquement le verdict, mais les conséquences d’une sentence. Ce genre de verdict va arriver à l’occasion, et cela, peu importe la cause. Mais s’il avait été reconnu coupable de meurtres au 1er degré, c’est le signal de départ des idioties du système de justice : prison à vie mais avec libération conditionnelle rapide, « un service 5 étoiles » en prison (bouffe, gym) et j’en passe. Il est évident que le 1er verdict donnait un mauvais message : vous pouvez tuer quelqu’un et dire que vous étiez fou, mais il ne faut pas oublier qu’un autre jury aurait pu voir la situation de façon différente, la notion du cas par cas pourrait être ainsi envisageable.

En étant non responsable criminellement, Turcotte a tout de même tué et cela, malgré qu’il n’avait pas toute sa tête lors des meurtres. Tel que mentionné, le système de justice devra revoir cette notion et outre une analyse psychologique, ajouter des conditions à la peine : perte du passeport à vie, obligation d’être suivi pendant une très longue période, des travaux communautaires, bref de quoi de contraignants.

Une piste de solution ? Le système de justice devrait revoir la notion de crime versus folie. Il est trop facile d’établir un criminel fou. Dès qu’une personne est déclarée inapte, il doit passer ensuite par le système de santé, qui entre vous et moi, est tellement débordé, qu’il va involontairement régler ce cas trop vite.

Dans les arguments des avocats, surtout ceux de la défense, on utilise des experts médicaux. Ces experts, payés par la partie concernée (défense ou couronne) perdent par conséquent une certaine indépendance,  tellement requise pour ce type de procès. La révision complète de l’accès à ces « spécialistes » et de leur pouvoir devront être étudiés de près. Un premier effort a été constaté récemment, il faut en venir à des résultats rapides.

http://www.lapresse.ca/le-soleil/actualites/sante/201410/30/01-4814256-lutilisation-dexperts-medicaux-en-cour-devra-etre-mieux-encadree.php

Jean-François Harrison, comédien, ayant reçu 20 mois de prison, et qui avait plaidé coupable à des accusations de possession, de distribution et d’importation de pornographie juvénile en avril dernier. Comment un gars peut avoir 19,000 photos d’enfants agressées dans son ordinateur et de 9,000 photos d’enfants nus ? C’est ahurissant! Je n’aurai même pas le tiers de ce chiffre dans mon ordinateur, de photos personnelles de voyages, d’évènements etc.

http://actualites.ca.msn.com/regional/montreal/justice-20-mois-de-prison-pour-jean-fran%c3%a7ois-harrisson-1

Roger Létourneau : a déjà été considéré comme l’un des 15 criminels les plus recherchés au Canada à la suite du meurtre sordide de sa conjointe et d’une longue cavale a quitté le pénitencier après 12 ans d’incarcération seulement. Il avait été condamné à perpétuité.

Si Denis Lortie est sorti après une dizaine d’année après son carnage, pourquoi pas lui ?

http://fr.canoe.ca/infos/societe/archives/2011/03/20110315-004711.html)

John-Anthony O’Reilly, un ex-éducateur, a été condamné à 2 ans (!) de pénitencier pour agressions sexuelles et voies de fait avec lésions sur 5 jeunes garçons.

2 ans seulement ? C’est extraordinaire, vraiment ! Il y a un  passage d’un texte qui m’a mit assez en colère : « Sa vie a été dédiée au bénévolat; alors, il s’est racheté plus d’une fois et c’est décevant d’une certaine manière que le juge n’ait pas pris en considération a-t-elle mentionné au sortir de la Cour ». L’avocate a manqué une occasion de se taire. Le criminel a fait du bénévolat, et alors? Il a commis des crimes, qu’il paie. Il a peut-être causé des agressions aussi lors de ses moments de bénévolat, à bien y penser!

Je serais incapable d’être avocat de la défense, car cela oblige à devoir tout faire pour aider un client comme cela.

http://www.lapresse.ca/le-soleil/actualites/justice-et-faits-divers/201005/21/01-4282825-deux-ans-de-prison-pour-le-pedophile-oreilly.php

Vincent Lacroix : il a retrouvé sa liberté après 3 ans de prison et 3 ans en maison de transition. Une peine ridicule pour tous les dommages qu’il a causés. On se souvient qu’il avait fraudé pour plus dizaines de millions de dollars plusieurs investisseurs.

http://fr.canoe.ca/infos/societe/archives/2014/02/20140207-093829.html

Bernard Madoff, le célèbre fraudeur new-yorkais, a été condamné à 150 ans de prison, aux États-Unis. On ne l’a pas condamné à 8 ans et demi de détention comme on l’a fait avec Vincent Lacroix. Évidemment, l’ampleur de la fraude de Madoff était sans précédent, dans une sphère beaucoup plus élevée, mais dans les 2 cas, les conséquences dévastatrices pour les victimes ont été similaires. Je voulais tout de même tracer le parallèle entre des cas similaires, c’est-à-dire une fraude, et ce qui en découla.

Je me suis limité à ces exemples qui sont un résumé des problématiques de notre système : peine non sévère, libération très rapide, définitions et verdict à revoir. Aux dernières nouvelles, ces criminels ont regagné une vie normale, alors que les victimes souffrent souvent plus longtemps. Brasser de la sauce à spaghetti dans une soupe populaire n’est pas très dissuasif comme sentence. La seule consolation que plusieurs personnes peuvent avoir, à défaut d’une peine justifiée, est la pensée que la réputation du salopard sera entachée à jamais. Certains vont parler aussi des remords, mais le seul remord que le criminel aura sera de s’être fait prendre, et non pas des gestes causés en tant que tel. Je généralise peut-être, mais si peu!

Un autre exemple de ridicule, et des solutions

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– Que pensez des conséquences des manifestations étudiantes du printemps 2012, au Québec ? Le Gouvernement Charest, on s’en rappelle, avait promulgué la loi 78. Cette loi a été en vigueur jusqu’au 1er juillet 2013. Malgré le bon sens de cette loi, certains étudiants l’ont défiés, ou ont tous simplement causé des actes criminels.

Plusieurs règles établies dans la loi avaient trait à l’accès par les étudiants à leurs cours et au calendrier scolaire, mais certaines touchaient les manifestations et le contexte illégal qu’il pouvait en résulter. Ces règles, simples et logiques, devraient se retrouver, sans hésitation, en permanence au Québec.

1) L’encadrement des manifestations est une solution importante. Elle fût l’énoncée la plus importante de la loi 78.

Un regroupement qui organise une manifestation de 50 personnes ou plus, qui se tient dans un lieu accessible au public doit, au moins 8 heures avant le début de celle-ci, fournir par écrit certains détails au corps de police desservant le territoire où la manifestation aura lieu. On parle surtout ici de l’itinéraire. A défaut de respecter cette règle, des amendes importantes ont été prévues.

Le 1er juillet 2013 étant passé depuis longtemps, la loi spéciale est donc révolue. Cependant, peu importe la manifestation, étudiante ou non, on doit davantage les encadrer mais surtout être plus cinglant envers ceux ne respectant pas la loi.

Les diverses manifestations, étudiantes ou non, du printemps 2012 ou non, ont emmenés son lot de grabuges, de débordements, de vandalisme et de dérangement.

Les forces de l’ordre procèdent à des arrestations, font leur possible pour rétablir une tranquillité, avec les outils qu’ils possèdent. Par contre, à plusieurs occasions, leurs efforts seront évaporés : faible sentence, amende ridicule, abandon des charges etc. Il faut donc convenir que l’application de la loi fait souvent défaut ou que tout simplement, le code criminel n’est pas assez dissuasif pour ce type de méfait (et pour plusieurs autres).

Une application plus rigide et des règles plus sévères sont certes des éléments à envisager rapidement. C’est la base de tout. On peut avoir les meilleurs règlements au monde, des interdictions ou restrictions, mais si leurs applications est souples, avec un laisser-aller, ou une notion de « pardon » trop rapide, le tout sera inutile et on frappera un mur. Malgré cette justice permissive et molle, qui espérons le, pourra changer, on ne doit pas mettre de côté le débats sur certaines règles qui devront faire leur apparition un jour ou l’autre, dans notre société.

2) L’exemple le plus criant ? Les manifestants à visage voilé ; avec un masque, foulard. Une personne qui manifeste a des opinions, des idées. Habituellement, tu en es fier et tu n’as donc rien à cacher. Alors, pourquoi ne pas le faire à visage découvert ? La seule raison est évidemment pour faire du trouble, pour ne pas se faire reconnaître par la police. Dans la foulée des manifestations étudiantes, la Ville de Montréal a adopté des modifications au règlement municipal P-6 qui interdit d’avoir le visage couvert et qui augmente les amendes prévues pour les contrevenants. Le gouvernement du Québec doit voter un tel règlement pour l’ensemble de la province. Ainsi, tu veux manifester, soit, mais tu le fais à visage découvert sinon on t’embarque ! C’est un minimum.

Même dans le royaume de la gauche caviar, la très socialiste France, tu ne peux pas te cacher le visage lors d’une manifestation, c’est interdit.

http://www.lefigaro.fr/actualite-france/2009/06/20/01016-20090620ARTFIG00472-manifestation-le-decret-anti-cagoules-applicable-.php

Ici au Québec, il ne faut pas contourner la Charte des droits, c’est tellement mal ! Et même si ce règlement devenait possible comme à Montréal, il faudra l’appliquer à la lettre et y glisser de bonnes sanctions.

3) On veut éviter d’avoir encore des fauteurs de trouble lors de manifestations? Punissons sévèrement les coupables : une peine de prison, disons un minimum d’un an accompagné de travaux communautaires à la sortie. Évidemment, il faudra changer le code criminel et ne pas les laisser sortir après 1 mois d’emprisonnement. On peut sans aucun doute prévoir de la réticence de la gauche bien pensante, mais un règlement de la sorte en refroidira plusieurs.

Il n’y a pas qu’au Québec que cela peut déborder. Regarder cet exemple de 2011, à Vancouver, dont les belligérants n’ont pratiquement pas eu de conséquences à leurs gestes.

http://fr.canoe.ca/infos/quebeccanada/archives/2011/06/20110616-135851.html

Dans plusieurs cas, les malfaiteurs, ceux causant le plus de dégâts, sont des anarchistes. Ils n’appuient pas nécessairement les opinions énoncées par la plupart des manifestants, ils ne sont là que pour provoquer, créer le chaos. Ce sont souvent eux qui refusent de se montrer le visage. On peut penser aux illuminés qui disent dénoncer la violence policière, mais qui veulent démontrer leur points en brisant tout, insultant et fonçant vers les forces de l’ordre. Mais, une fois arrêté, ces malfaiteurs s’en sortent, avec une petite tape sur les doigts uniquement.

Évidemment, on devrait donner des peines exemplaires aux bandits qui ont fait de la casse. C’est un « no brainer », désolé de l’anglicisme.

4) La police est souvent très passive, patiente (selon probablement des directives données par les patrons), mais elle se fait tout de même insulter et elle se voit déborder par les plus déchaînés. Malgré ce que pourront en penser une certaines élites bien pensante, on a besoin d’une police qui fait peur, qui mérite le respect, pas d’une police qui joue au basket avec les jeunes de Montréal Nord, à des fins de prévention et de sensibilisation. La prévention a du bon, mais on ne doit pas se limiter à cela, surtout pour les jeunes. Un enfant peut bien se faire dire de ne pas manger de bonbons, que ça donne des caries, mais ce discours préventionniste ne battra pas une privation de dessert ou de jeux vidéos. Une punition est souvent plus dissuasive qu’un beau discours. Aux États-Unis, les policiers ont des airs de « boeufs » et font peur. L’effet dissuasif est là. Ici, on fait les beaux, on ne veut pas déplaire, ne pas trop faire de bruit afin d’éviter d’avoir les médias dans les pattes, de se voir rabrouer par les « zartistes », les syndicats, les groupes de pression : ces gens qui effraient les politiciens d’agir. Je ne blâme pas les policiers eux-mêmes car les ordres viennent d’en haut et on ne doit pas oublier l’application trop strict de la Charte des Droits et Libertés de Trudeau père. On ne veut donc pas légiférer de façon trop sévère ou demander aux policiers d’être plus agressif, de peur d’être pris à parti. Le courage politique, au Québec, n’existe pas, ou presque. Cela doit changer !

Les manifestations accompagnées de dégâts matériels (et parfois de blessures) coûtent cher en nettoyage et réparations et démontrent la faiblesse de notre système de justice. Le contribuable est perdant, car il va en payer une bonne partie. Les primes d’assurances augmentent aussi car les compagnies doivent dédommagés des entreprises, des propriétaires de voitures etc.

Vous voulez un autre exemple de manifestations ridicules (disons émeutes inutiles, sans conséquences pour les idiots impliqués)?

http://www.rds.ca/hockey/du-grabuge-dans-les-rues-de-montr%C3%A9al-1.173892)

On est sur la bonne voie : ne lâchons pas, c’est un départ

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Le gouvernement fédéral, celui de Stephen Harper a, depuis le début de son règne, adopté plusieurs projets de loi, dans le but d’améliorer et renforcer le système de justice canadien. Que l’on pense à :

La protection des enfants contre les prédateurs sexuels : de nouvelles peines d’emprisonnement obligatoires (donc avant de pouvoir espérer être libéré) sont prévues pour les infractions actuelles relatives à l’exploitation sexuelle des enfants, en ajoutant aussi 2 nouvelles infractions. Les peines seront aussi haussées, et de nouvelles restrictions ajoutées, ce qui est logique.

http://www.justice.gc.ca/fra/nouv-news/cp-nr/2010/doc_32571.html

La loi C-10 qui regroupe  :

* C-4 : Elle vise à juger les adolescents âgés de 14 ans et plus devant les tribunaux pour adultes s’il y a infraction grave. Dans certains cas, leur détention pourrait être permise avant leur procès, et leur identité pourrait être dévoilée.

A 14 ans, tu comprends les conséquences de tes gestes. Tu dois payer le prix si tu commets un crime grave. Il y a des victimes qu’ils veulent que justice soit rendue, que tu soit âgé de 14 ou 44 ans!

* Peines pour infractions liées aux drogues (C-15) : elle vise à instaurer des peines minimales obligatoires d’emprisonnement pour diverses infractions liées aux drogues. La loi C-4 pouvait porter à débats compte tenu de l’implication des mineurs, celle-ci doit être approuvée à 100%.

* Fin de la détention à domicile (C-16) : Il s’agit de mettre fin à la détention à domicile de contrevenants violents et dangereux ayant commis des crimes contre les biens ou d’autres crimes graves. Le vol de plus de 5000 $ et l’introduction par effraction sont ainsi touchés et plus sévèrement punis. Les assureurs doivent applaudir. Encore ici, cette loi est normale, sans débats à faire.

* Mise en liberté sous condition (C-39) : Celle-ci vise à abolir la libération anticipée «d’office», c’est-à-dire la mise en liberté dans la collectivité de contrevenants qui ont purgé le deux tiers de leur peine pour planifier leur réinsertion sociale. Elle sera remplacée par une libération «méritée». Ainsi, un criminel devra avoir pris des mesures pour mériter sa sortie : thérapies, prisonnier exemplaire dans son comportement, projet d’emploi ou de carrière, des études dans le but d’approfondir ses connaissances et pour avoir accès à un emploi de qualité etc.

La loi C-2 : Une loi pour rendre plus efficace les mégaprocès. Un très bon projet de loi. Terminé le temps où les avocats de la défense utilisent pleins de stratagèmes pour ralentir un procès d’un gang criminel. La lenteur du système de justice est un problème criant. Frustration, découragement, perte de confiance, coût, alouette. Si on peut accélérer certains types de procès… go !

http://tvanouvelles.ca/lcn/infos/national/archives/2011/06/20110627-144437.html

La libération au sixième de la peine est abolie avec le projet de loi C-59 : les Canadiens coupables de crimes non violents ne peuvent plus sortir de prison après avoir purgé le sixième de leur peine. Ces derniers devront désormais purger le tiers de leur peine avant de pouvoir demander la libération conditionnelle. La loi vise les criminels à cravate, mais aussi les trafiquants de drogue, les auteurs de vandalisme, de vol, d’introduction par effraction et de tout autre crime non violent. L’une des frustrations les plus entendues dans la population au sujet de la justice en générale est celle des sorties de prisons très rapide. Cette loi vient pallier, en quelque sorte, à cette problématique. Elle n’est pas parfaite, car pour certains criminels, la peine complète devrait être maintenue !

http://www.lapresse.ca/actualites/justice-et-affaires-criminelles/201103/24/01-4382789-la-liberation-au-sixieme-de-la-peine-est-abolie.php

Ces nouvelles dispositions ont été dans l’ensemble bien perçues dans la population, spécialement au Canada anglais. Toutefois, on a vu et lu trop souvent, dans les médias et parmi les artistes se pensant rois des biens pensants à la vérité absolue, des oppositions à ces nouvelles lois. On y traite de tolérance, de deuxième chance, de prévention etc. La vertu est acceptable, mais la réalité est tout autre. Est-ce que cette « élite » pense aux victimes ? Elle les défend théoriquement, mais pas dans les faits et leurs paroles. On pourfend, par exemple, le sénateur Boisvenu, dans sa défense des victimes et ses actions pour être sévère envers les criminels. Le gouvernement du Québec aussi, déplore souvent les nouvelles lois du fédéral, invoquant mille et une raisons lufoques. Les groupes de pression ont mains mise sur nos parlementaires québécois. Le « anti-fédéral », peu importe l’action, de nos amis souverainistes n’est pas évidemment subtil.

De nombreux sondages passés ont toutefois montré que la majorité des Québécois souhaitent une justice plus sévère envers les criminels.

http://fr.canoe.ca/infos/quebeccanada/archives/2011/10/20111026-223454.html

Le « tough on crime » n’est pas le bienvenu dans certains cercles québécois, mais entre vous et moi, pourquoi ne pas les ignorer et continuer d’appuyer les mesures prises jusqu’à maintenant et qui le seront dans le futur. Notre pays n’en sera que plus sécuritaire et juste. Le gouvernement Harper a compris toutefois une chose : on doit y aller progressivement, à pas de bébés. Il n’est pas question pour lui, en ce moment, du retour de la peine de mort ou de a révision des conditions des détenus.

Bravo au parti conservateur d’avoir du cran et d’aller dans la bonne direction : d’avancer avec ce que demande la majorité, et de ne pas plier devant des minorités toujours très présentes dans les médias. On va mettre cela au clair : oui ces dispositions exigent des dépenses pour les gouvernements, on ne jouera pas à l’autruche. Mais la sécurité n’a pas de prix et contrairement à plusieurs dépenses et programmes inutiles, les montants investis sont nécessaires.

Rêvons et débattons : des suggestions

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Je ferai dans les prochains paragraphes mon « intelligent », en proposant des idées pour améliorer la justice au Canada. La plupart ont déjà été discuté ou le seront. Ce qu’Il faut retenir aussi c’est que ces idées entrent dans la sphère « morale ». Aucune ligne de parti ne doit entrer dans ce type de débat. On parle d’enjeux de société, qui ne devraient pas se départager entre droite et gauche. Les députés devront prendre notes de ce que la population de leur comté demande.

Entre autres, on devrait débattre et envisager  :

– Au risque d’augmenter la population carcérale, on devra sérieusement réduire le nombre de peines dans la collectivité. Évidemment, on parle ici pour des crimes qui ne sont pas légers. Un individu qui ne paye pas ses contraventions ne devrait pas aller en prison!

Souvent, les juges seront moins sévères en disant que l’accusé n’avait pas d’antécédent judiciaire ! C’est tout à fait ridicule d’avoir cet argument. Tu causes un geste, tu en paies les conséquences, peu importe ton passé. Spécialement si ce geste cause un préjudice à une victime.

Souvent, les policiers font un travail extraordinaire dans une enquête, mais lorsque le tout arrive devant le tribunal, il y a parfois des ententes ou des tractations entre la défense et la couronne, qui donnent alors avantage à l’accusé et une sanction diminuée. Les juges ne mettent souvent pas leur culotte. Je pense ici au dossier de Robert Gillet. Toutefois, en feuilletant d’anciens articles, j’ai noté plusieurs autres cas, très divers, où la peine s’est limitée à être dans la collectivité :

* Marilyn Béliveau (2013), une jeune douanière qui a été déclarée coupable de corruption, de complot pour importation de drogue et de gangstérisme.

*François Gagnon (2012), reconnu coupable d’avoir profané un cadavre au cimetière Saint-Charles et d’avoir volé des ossements dont le crâne du défunt.

* Jonathan Simard (2013), est condamné à purger une peine de prison de 2 ans moins un jour dans la collectivité après avoir fait du trafic de drogue pendant 3 ans.

* Accusé de voies de fait, de vol, de possession simple de cannabis et de bris de conditions, Mario Champagne (2013) a écopé de 10 mois d’emprisonnement avec sursis, c’est à-dire à purger dans la collectivité.

Il s’agit d’exemples où encore aujourd’hui je me demande pourquoi avoir fait infliger seulement une peine dans la collectivité. Pas d’antécédents antérieurs ? Mauvais argument. Ou il s’est reprit en main, il a des remords : il agit ou dit cela seulement parce qu’il s’est fait prendre, point final.

– Pour les pédophiles et violeurs : la castration physique. Le débat doit être lancé au Québec. Sur base volontaire ou comme sentence, le sujet est tabou. Si les peines de prison, incluant le temps vraiment passé en cellule étaient adéquates, cette question ne se poserait pas. Je vois la castration utile parce que les agresseurs sont remis en liberté trop rapidement et donc sujet à récidives.

Revoir les motifs du crime qui résultent aux sentences. La justice peut-être ridicule. Voici l’exemple type de ce que je parle. Une homme vole et tue de sang froid une personne qui se défendait alors qu’elle était en train de se faire dérober. Il sera accusé de meurtre au 2e degré (ce qui est moins grave qu’au 1er degré) étant donné que le vol fût le motif du crime. Son but premier n’était pas de tuer, donc même s’il enlève la vie à quelqu’un, ce n’est pas un meurtre au premier degré. Une peine moins sévère l’attendra! C’est complètement absurde. Ce n’est pas le seul cas, je voulais surtout expliquer une circonstance juridique existante. Je ne suis pas avocat, il y a peut-être un élément qui m’échappe, mais le résultat reste tout de même là

http://fr.canoe.ca/infos/societe/archives/2009/12/20091207-183812.html

La lenteur du système de justice est effrayante, c’est facile à remarquer. On doit l’accélérer!  Délai après délai, les avocats de la défense retardent souvent les procès pour gagner du temps. Pourquoi les juges acceptent toujours ce genre de reports? C’est très onéreux, décourageant pour les victimes. Déjà que les procédures normales d’un procès sont longues, s’il faut toujours accepter les demandes délais des avocats astucieux

http://fr.canoe.ca/cgi-bin/imprimer.cgi?id=682658

Un accusé peut attendre son procès 2 ans, parfois plus. Ces délais, pourtant considéré comme déraisonnable, est presque devenu la norme. Regarder le dossier de l’ex maire de Laval Gilles Vaillancourt : il ne débutera qu’en 2015 ! Que faire alors? Est-ce que le système judiciaire souffre du même obésité bureaucratique que le reste du système public ? Est-ce le nombre insuffisant d’avocats de la couronne et de juges ? Une « procédurite aigue » trop complexe ? De la complaisance des juges ou de leur laisser-aller ? Manque d’espace ? Toutes ces raisons sont bonnes.

http://www.journaldemontreal.com/2013/09/26/les-delais-saggravent-dramatiquement-dans-les-tribunaux-quebecois-plusieurs-annees-peuvent-secouler-avant-davoir-son-proces-au-quebec

Je peux comprendre qu’un manque de ressources puisse retarder les causes, et si on accompagne les nouvelles lois adoptées récemment (voir plus haut), et les pistes de solutions proposées, le nombre de procès n’iront pas en baissant. Je le concède. Mais la mollesse de certains juges dans certaines causes, au lieu de mettre leurs poings sur la table, et aussi la tendance dans tout les sphères du gouvernement à rendre compliquées bien des choses, n’aident en rien. Le prix de la justice avec davantage de procès et la nécessité de davantage d’avocats et de juges n’est pas à débattre. Le rôle du gouvernement doit être minimal dans notre vie : plusieurs programmes, associations, ministères doivent être supprimés ou réduits, de même que la privatisation de plusieurs organismes gouvernementales devra être considérée. Le gouvernement ne doit pas intervenir dans le domaine de l’alcool, pas exemple, ni dans la garde d’enfants. Mais si le gouvernement a un rôle à jouer, c’est celui du justicier. La loi et l’ordre!

Je suis de ceux qui trouvent que les fonctionnaires en générale sont trop gâtés, spécialement les bureaucrates n’ayant aucune influence sur nos vies. Toutefois, sur ceux duquel nos vies peuvent être dépendantes, ma ligne de pensée est différente : corps médical, professeurs et avocats de la couronne. Ces 3 types de professions ont un lien important avec nos vies ou notre futur. On doit leur donner des conditions gagnantes afin que leur travail soit plus facile et pour valoriser leur effort. Qui dit emplois valorisants dit aussi relève intéressée. Tout étant accompagnés d’évaluations périodiques et de l’absence de la sécurité d’emploi (pour les moins bons), un meilleur salaire et de meilleurs conditions générale doivent être envisagés, pour les garder motivé, pour avoir plus de candidats de qualité, une relève assurée, donc, par conséquent, un meilleur système. Les mondes de l’éducation et de la santé n’entrent pas dans ce texte. Dans ces 2 mondes, le privé devrait jouer un plus grand rôle. La suppression des commissions scolaires et des agences de santé seraient primordiales. Mais le système de justice est l’une des seules choses, avec l’armée peut-être, qui ne peut pas être privatisée.

Certains types de procès ne devraient pas être devant jurys. L’exemple, qui me revient en tête est celui de Norbourg, il y a quelques années :

http://fr.canoe.ca/infos/societe/archives/2010/01/20100126-121253.html

Certains dossiers, surtout économiques, sont très complexes. Seul un juge compétent dans le domaine devrait rendre un verdict, et non pas un jury s’y connaissant peu. En plus, un procès devant jurys est plus long, simplement par le fait de devoir le former.

Voici donc un ajustement à faire dans le système de justice! L’avortement de ce procès correspond à l’échec et même à la « faillite » du système, d’une certaine façon. Ce type de méga procès n’est pas fréquent, mais comme il est médiatiquement très exposé, même si 99% des autres procès s’étaient parfaitement déroulés, c’est celui-ci que les gens vont retenir.

C’est donc dire lorsqu’un procès avorte, tout est à recommencer, car il ne faut pas oublier que les accusés ne sont pas été acquittés, mais qu’un nouveau procès sera à reprendre, signifiant temps et argent. C’est comme un jeu serpents et échelles ; on était rendu pratiquement au bout du jeu, mais on doit redescendre au début. Rien pour rehausser l’image de la justice et la confiance de la population envers ses institutions. Quand je pense aux investisseurs floués, qui après avoir perdu leur argent, assistent à ce cirque ; et les personnes responsables de leur malheur sont toujours en liberté !

Voici un extrait du texte: « Les parties doivent se revoir le 8 mars. D’ici là, les cinq coaccusés ne sont pas acquittés et ne sont pas libres, a précisé Walid Hijazi, avocat de Jean Cholette. Une situation que déplore Richard Dubé, l’avocat de Jean Renaud : « Ces gens n’ont pas de vie, ils ont perdu leur travail, […] ce n’est pas une situation normale pour aucun être humain ». Il a refusé de commenter le travail des procureurs de la Couronne ». Ai-je bien lu ? Ces criminels en sursis osent se plaindre et jouer … aux victimes ?

Autre extrait : « Les présumés complices de l’ex-PDG de Norbourg sont accusés, notamment, de fraude, de complot, de recyclage de produits de la criminalité et de fabrication de faux documents. Leur procès a commencé en septembre dernier. Les cinq coaccusés, qui nient en bloc les accusations déposées contre eux, sont : Serge Beugré, directeur général de Norbourg: 174 chefs d’accusation; Félicien Souka, informaticien chez Norbourg: 174 chefs d’accusation; Jean Cholette, teneur de livres chez Norbourg: 150 chefs d’accusation; Rémi Deschambault, comptable agréé, vérificateur externe indépendant: 131 chefs d’accusation; Jean Renaud, consultant chez Norbourg et ex-fonctionnaire du ministère des Finances du Québec: 93 chefs d’accusation ». Ce genre de procès, à teneur économique et financier, est très complexe. Explications, preuves, démonstrations etc., imaginez lorsqu’il y a 722 accusations. Les jurés, des gens comme vous et moi, devraient essayer de démêler tout ça et en arriver avec un verdict unanime? Comment vouliez-vous que ça arrive ? Pourquoi un méga procès devant jury pour des crimes de ce type ? Des procureurs qui ont voulu faire un procès spectacle, avec 722 accusations et 5 coaccusés. Comment le tout s’est conclu ? Par un échec.

Revoir le code des libérations conditionnelles en étant plus vigilant et sévère. Le gouvernement Harper comme on l’a vu, a rendu plus ardu la sortie d’un criminel, spécialement pour les violeurs. Est-ce suffisant ? Évidemment non. Toutefois, malgré le fait que dans la grosse majorité des cas, les criminels devraient faire la totalité de leur peine, compte tenu de la teneur du crime commis et/ou qu’ils ne sont pas repentants, il peut exister des cas, moins lourds, pouvant être sujets à une sortie, laissant ainsi de la place à d’autres criminels et pouvant alléger le coûts total des charges.

En 2012, la moitié des détenus admissibles à une libération conditionnelle dans les prisons québécoises ont renoncé à la demander, souvent à cause de cafouillages bureaucratiques. On en revient donc, encore une fois, à la paperasse et au surplus de fonctionnaires, de services, à la bureaucratie en fête!

Certains prisonniers préfèrent sortir de facto aux deux tiers de leur peine, plutôt que d’être soumis aux conditions d’une surveillance en sortant au tiers de celle-ci, par exemple. C’est du cas par cas, certes, mais qui doit décider de la sortie ? Le prisonnier ou la justice ? On n’en serait pas là si la mollesse des jugements et les bureaucrates ne dictaient pas la marche à suivre. Avec certains barèmes plus clairs et moins de paperasses, les règles seraient les mêmes pour tous. Efficacité ! Un criminel par ses actes devrait rester au cachot, mais sort rapidement, alors qu’un autre, ayant commis une faute moins lourde, ne peut pas sortir en raison de la « machine »? Le monde à l’envers dit-on. Bref, tout ce qui touche les libérations conditionnelles et ceux pouvant sortir au deux tiers de la peine devra être simplifié.

Intervient donc la réhabilitation, les psychologues, surveillants etc. Quand les règles ne sont pas claires, tout ce beau monde tirent un peu partout. C’est ici le dossier le plus difficile à régler à mon avis. Comment s’y prend-on pour alléger la structure et avoir des règles ou barèmes plus claires ? Une étude approfondie sera à faire, mais une étude qui devra être mise en applications, et non pas tablettée. Revoir de A à Z l’ensemble de cette portion de la justice.

http://www.lapresse.ca/actualites/justice-et-affaires-criminelles/actualites-judiciaires/201311/20/01-4712602-la-moitie-des-detenus-renoncent-a-leur-liberation-conditionnelle.php

PS : Saviez-vous qu’aux États-Unis, un voleur de banque ou tout autre type de voleur qui se fait prendre par la police devra rembourser le montant volé ? Cela pourrait faire parti des conditions pour accepter la sortie d’un détenu qui a voler de l’argent ou des biens.

– Dans les priorités, on devra revoir les services ou conditions offerts dans les prisons. Souvent les médias nous parle de conditions digne d’un hôtel, ou d’activités que des gens normaux ne peuvent se payer : l’accès à un gym pas exemple. On a traité de nombreuses mesures dans ce texte qui feront augmenter la facture des gouvernements. Un moyen de couper serait donc le « gras » des services aux détenus.

On apprenait dans un article récent que « chacun des 14 745 prisonniers détenus dans les 54 pénitenciers fédéraux du pays coûte maintenant 117 788 $ par année, en moyenne, aux contribuables canadiens, ou 322$ par jour. Une somme 46 % plus élevée qu’il y a 10 ans. L’étude n’explique pas la hausse de la facture, mais précise que les dépenses effectuées pour loger un détenu en milieu fédéral sont normalement plus élevées que dans le système provincial, notamment en raison du degré supérieur de sécurité et des programmes spécialisés de réhabilitation de plus longue durée offerts par les pénitenciers ».

http://www.journaldemontreal.com/2014/03/17/systee-carceral-un-detenu-au-penitencier-coute-117-788–par-annee-aux-contribuables-canadiens

* Je peux comprendre les frais de sécurité, des cours dans le but d’obtenir un diplôme et de certains programmes, mais qu’en est-il de la nourriture ? « Boeuf stroganoff, poulet créole, porc hawaïen, brochette de saumon : plusieurs prisonniers québécois mangent mieux derrière les barreaux que le Québécois moyen dans sa cuisine. Nourris aux frais de l’État au coût de 9,5 M$ par année, les prisonniers ont droit à des repas originaux et diversifiés que bien des Québécois n’ont pas les moyens de s’offrir ou le temps de se cuisiner« , mentionnait un autre article récent de Canoe Nouvelles. Et il n’y a pas de problème ?

* Si le détenu veut avoir certains autres services, il faudra aussi considérer le faire payer pour le tout. Sans quoi, il pourra s’en passer : service de câblodistribution, téléviseurs, internet et j’en passe.

*Et que dire des accommodements « déraisonnables » qui eux aussi, augmentent notre facture et notre frustration. J’ai déjà lu une histoire sur un prisonnier musulman, ayant le droit d’avoir le service de repas dans sa cellule, parce qu’il refusait de manger avec les autres, ou d’une autre histoire sur certains détenus capricieux dans le choix de nourritures, en raison de leur croyance religieuse.

Il y a quelques années, un reportage sur une prison en Arizona a beaucoup fait jaser et mérite notre attention. Excellent reportage ! Du vrai journalisme ! Le problème au Québec, ce sont les politiciens qui écoutent la minorité qui veut protéger les prisonniers, les chouchouter : les criards des « droits de l’homme » qui évitent de parler des victimes. Une gauche irréfléchie! Joe Arpaio, qui a été élu, a eu des critiques, mais il n’a pas eu peur de foncer dans son projet. On doit voir les politiciens gouverner, et non pas les groupes de pression!

http://fr.canoe.ca/infos/international/archives/2010/09/20100918-061701.html?

Un crie du coeur a même été envoyé par une municipalité du Québec, déplorant qu’un prisonnier a droit a plus de considération qu’un aîné.

http://www.lapresse.ca/le-quotidien/actualites/201203/05/01-4502459-les-prisonniers-mieux-traites-que-les-aines.php

Faire travailler les prisonniers, en-dehors de leur milieu carcéral. Actuellement, certains détenus travaillent à l’intérieur des murs de la prison, effectuant entretien ménager, aide à la cuisine etc. C’est très bien, car en plus de leur donné une petite rémunération, leur fierté et épanouissement personnel montent en flèche. Je parle ici pour les cas plus légers de criminalité et pouvant se réhabiliter rapidement. Cependant, il faudrait envisager, pour les cas plus lourds, un travail OBLIGATOIRE le temps de leur incarcération, et ce, sans salaire, on se comprend. Et par travail obligatoire, j’entends une tache physiquement difficile et qui pourra servir la communauté. On parle d’un coup double : qui dit fatigue physique après un effort important dit repos nécessaire, donc plus de calme de retour à la prison, et le type de travail demandé touchera les besoins d’une communauté et éviter des frais reliés à faire travailler des employés gouvernementaux. Faire nettoyer les rues le printemps, enlever les déchets dans des parcs, lavage de façades avec des graffitis. Il y aurait toutefois un inconvénient majeur à ce type de projet : augmentation de la sécurité nécessaire pour la surveillance.

http://www.securitepublique.gouv.qc.ca/services-correctionnels/incarceration-reinsertion/formation-travail-prison/activites-milieu-carceral.html

La France s’est déjà intéressée à une prison « sans barreaux ».

http://www.lemonde.fr/societe/article/2010/01/12/la-france-s-interesse-au-modele-des-prisons-sans-barreaux_1290907_3224.html

On y traite d’un projet afin de faire travailler certains détenus. Dans la population générale, cette idée serait bien reçue. Lorsque des reportages parlent des conditions des détenus et de leur coût, plusieurs personnes amènent ce point, d’une façon ou d’une autre. Peu importe le qualificatif donné à certains détenus par la population, plusieurs personnes seront heureuses de les voir travailler, suer et être utiles à la société, après avoir causé tant de problèmes, spécialement à leurs victimes. D’ailleurs, un sondage a déjà prouvé ce point

http://fr.canoe.ca/infos/quebeccanada/archives/2011/06/20110604-194728.html

La prison ne doit pas être une partie de plaisir ! Pour quels genres de détenus on pourrait appliquer cette idée? Je parlais plus haut que les cas lourds devraient être les détenus choisis. Mais est-ce que le tout pourrait plutôt s’appliquer aux cas légers, ceux demandant moins de surveillance, étant donné que ces criminels sont moins dangereux? Le débat est lancé, mais j’envisage plus de bénéfices que d’inconvénients.

Soyons philosophe et jovialiste. Disons qu’un détenu travaille dans un champs d’agriculture. Ce travail pourrait lui plaire, lui faire ouvrir un vif intérêt, qui, après l’incarcération, lui donnerait l’envie d’adhérer à ce domaine et d’y refaire sa vie. Le monde de l’agriculture manque de main-d’oeuvre, pourquoi ne pas en profiter? La réhabilitation n’aura jamais meilleur outil que le travail.

De plus, j’ai appris récemment que les détenus reçoivent une prestation. Ce montant leur est versé pour leur participation à des programmes carcéraux et pour leur travail dans des buanderies et dans des ateliers comme le textile, le bois ou le métal. Raison de plus de les faire travailler encore plus!

– Voici un sujet qui surprendra, mais qui peut paraître plus complexe : instaurer des barèmes de pénalité plus pointus pour les poursuites en perte de jouissance et pour diffamation, ainsi que sur des erreurs professionnelles (spécialement pour les médecins et les décès). On viendrait ainsi d’éviter les juges d’y aller trop au hasard, selon son humeur ou sa perception de l’accusé ou du tiers. Des balises peuvent déjà exister, je ne suis pas juriste. Mais si tel est le cas, on devra les améliorer.

Un jour, l’animateur radio Dominic Maurais a dit : « Alors que le médecin qui a contribué à la mort de l’animateur Paul Buisson est radié pour 4 mois pour une faute, Claude F. Archambault, ancien avocat de Michèle Richard est suspendu pour 4 ans pour malversation ». Belle différence! Les divers ordres professionnels n’ont pas tous la même vision sur la gravité d’un geste. Un ménage s’impose, ou disons plutôt, une sensibilisation du gouvernement envers eux serait appréciée. Pour la sécurité du public, SVP!

Au Québec, une personne qui « cause » de la diffamation est davantage dans le trouble qu’un professionnel de la santé causant des dommages corporels ou un décès.

* Petite parenthèse : on devrait être plus restrictif pour les professions touchant les soins du physiques et psychologiques. Je pense surtout aux naturopathes, ostéopathes etc. Un code de profession obligatoire devrait exister, incluant la formation et la certification. Pourquoi un agent d’assurances doit avoir un permis alors qu’un naturopathe n’est pas nécessairement obligé d’en avoir un? Dans les rôles du gouvernement, celui de la protection du publique est crucial. J’aimerais mieux voir l’argent de mes impôts dans ma protection, que dans des programmes de garderies, les relations internationales, la vente d’alcool ou dans du maternage.

Revoir la différence selon le code civil entre les notions de responsabilité civile générale et responsabilité professionnelle. Il est difficile parfois d’établir la différence entre un dommage en responsabilité civile ou professionnelle, la ligne étant mince.

Un naturopathe donnant un conseil sur un produit à un client, mais en l’utilisant, celui-ci éprouve des dommages corporels. Est-ce une poursuite en responsabilité civile ou professionnelle? La nuance est importante car pour certains types de domaines, un ordre professionnel existe donc le patient ou le client est davantage protégé : pensons aux médecins, aux infirmières. En plus des conséquences sur son code de déontologie, le fautif a une assurance professionnelle pouvant indemniser la victime. La victime est certaine d’avoir un certain montant. Le professionnel doit adhérer automatiquement s’il veut travailler.

Un professionnel n’ayant pas d’ordre d’office se retrouvera sans assurance responsabilité professionnelle automatique. Il devra se trouver un assureur, qui, pour des activités plus « hors standards », aura des conditions et primes plus élevées. Il négligera donc peut-être d’en avoir une. La victime qui voudra le poursuivre se retrouvera devant un individu sans assurance, devant alors faire affaires lui-même aux tribunaux, n’ayant pas d’ordre/assureur vers qui se tourner. Advenant un jugement mettant en cause sa responsabilité professionnelle, celui-ci n’aura probablement pas les reins assez solides pour l’exécuter. Les 2 seront donc perdants : la victime sans indemnité complète et le fautif sous faillite.

Il peut toutefois trouver sur le marché une assurance responsabilité civile des entreprises, qui inclura une assurance pour le contenu, les pertes de revenus etc. Si en offrant un conseil, ce naturopathe cause un problème à son client, celui-ci pourra engager une poursuite envers le fautif. L’assureur responsabilité civile refusera d’indemniser car il ne s’agit pas d’une assurance professionnelle. L’assuré s’en verra frustré, il pourrait aller dans les médias et poursuivre son assureur. L’assureur pourrait aussi prendre fait et cause tout de même pour son assuré suite à une poursuite de la victime. Il aura des frais de défense. Les tribunaux toutefois pourraient mal interpréter la cause et tenir l’assuré responsable (peu importe si c’est l’assureur qui se fait poursuivre et qui se fera dire d’indemniser son assuré ou que la victime devra se faire payer par l’assureur car il « couvre » ce type de risque) : la ligne étant très fine.  L’assureur aura donc une forte propension à être très soucieux. Ce type de résultats a déjà été vu. Le tout influence donc négativement les assureurs « responsabilité civile » : ils vont augmenter les primes, refuser des risques. Ainsi, un professionnel pourrait même ne pas avoir une assurance de base responsabilité civile générale, les assureurs ne voulant pas prendre de risque de poursuite en raison des activités de son assuré. Le professionnel pourrait se tourner vers le marché hors standard, ce qui veut dire, prime élevée, des frais importants qu’il pourrait vouloir éviter en décidant de ne pas s’assurer.

Le juge a souvent comme argument que l’assureur responsabilité civile couvre l’ensemble des activités, et prend fait et cause pour la victime. La tâche des assureurs et des tribunaux est ainsi plus ardue. Le tout rend les causes plus longues, plus argumentées par les avocats, les frais augmentent, les délais aussi. Ces professionnels n’étant pas membre d’un ordre peuvent donc se retrouver sans assurance tout court, ce qui sera néfaste.

Si le législateur pouvait donner de bonnes définitions sur ces notions de responsabilité civile versus professionnelle, on pourra donc accorder des assurances responsabilité civile plus facilement (au moins cette portion de besoin d’assurances pour un professionnel serait comblée), éviter les coûts supplémentaires devant les tribunaux sur l’interprétation de la législation et des contrats et réduire les disputes avec un assureur.

Évidemment, créer davantage d’ordre professionnel serait un atout. Elles ont toujours, de leur côté, une portion « assurance responsabilité professionnelle » dans leur membership.

L’exemple du naturopathe peut s’appliquer pour plusieurs types de traitements corporels ou mentaux, non classés par un ordre professionnel. Il s’agit d’être plus restrictif pour ces professions, pour éviter les charlatans et l’incompétence, et pour protéger la population.

Les immigrants criminels

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On a entendu parler récemment d’arrestations à Ottawa sur des présumés terroristes (http://www.radio-canada.ca/regions/ottawa/2010/08/25/003-terrorisme_arrestations_ottawa.shtml), mais ce ne sont pas tous des extrémistes. Comme souvent dans la société, la minorité est plus apparante dans les médias car la majorité travaille et a une vie normale. Les extrémistes font mal à la majorité. C’est pour ca que le Canada doit tout faire pour arrêter ceux-ci et les mettre dehors du pays, renforcer nos frontières, nos lois et nos critères d’immigration. Les musulmans honnêtes ne devraient pas être contre cela, car le tout ne touche que les extremistes et ceux causant des infractions à la loi. On fera ainsi le ménage des mauvais immigrants et ceux voulant causer du trouble.

C’est un sujet connexe à la justice. Suite à certains événements malheureux, comme celui des membres du « Wolf Pack » lors de l’Opération Scorpion en 2002 et celui à Montréal Nord en 2008 (l’affaire Villanueva : un jeune homme, né au Honduras ainsi que ses frères et soeurs, est tué lors d’une intervention policière), beaucoup se sont posés des questions sur le travail des policiers. Les groupes de pression prennent beaucoup d’espaces médiatiques, et les désordres de Montréal Nord en fut un bon exemple. Les groupes ethniques ont criés au scandale et ils ont blâmé les policiers. Les médias ont embarqués dans la mascarade et nous ont décrits les policiers comme de gros méchants. Les policiers sont présents pour faire régner l’ordre. L’ordre n’y était pas, ils sont alors intervenus. Il y a peut-être eu quelques erreurs, mais dans les faits, les policiers ont faire un travail honnête, sans racisme, ni rien d’autres.

Cela m’emmène à un sujet délicat mais qui mérite d’y porter attention ; les immigrants criminels. Je ne dis pas que les gens de Montréal Nord le sont tous, la plupart étant de bonnes personnes. Je parle des malfaiteurs dangereux qui sont des immigrants récents.

Il m’apparu une idée qui ne me semblait pas farfelue et qui n’était pas discriminatoire et injuste : tout nouveau immigrant canadien devait avoir une citoyenneté canadienne conditionnelle. Si un immigrant causait un délit important se terminant par un casier judiciaire, il perdait sa citoyenneté. Il serait ensuite expulsé du pays. Cette règle devrait s’appliquer, par exemple, dans les 20 premières années de vie « post-citoyenneté ».

Toutefois, en faisant une recherche web, j’ai été heureux d’apprendre que le gouvernement fédéral a déjà déposé et entériné un projet de loi en ce sens : loi accélérant le renvoi de criminels étrangers  (C-43). La loi a des conditions, certaines règles, je ne suis pas juriste et je ne peux l’interpréter parfaitement. Mais une chose est claire, c’est qu’un immigrant tenu responsable d’un crime dépassant un emprisonnement de 6 mois ou plus (l’ancienne loi était 2 ans) sera expulsé, sans appel. Il n’y a pas de limite de temps dans la loi sur la durée minimale de citoyenneté qu’un immigrant doit respecter afin de l’éviter. Est-ce qu’il aurait dû en avoir une ? Oui.

Mais est-ce qu’il aurait dû y inclure un droit d’appel ? Non. Un appel signifie des délais coûteux et la possibilité pour le criminel de continuer à avoir accès aux programmes sociaux veloutés du Canada. L’appel possible aura été fait lors de la cause criminelle. Une fois la sentence annoncée et le dossier criminel clos, c’est la loi C-46 qui intervient. S’il y avait eu une injustice, le tout aurait ressorti lors de la comparution en cour criminelle, non pas auprès du ministère de l’immigration, qui ne fait qu’exécuter la loi.

Est-ce que le critère de 6 mois est trop faible ? Le sujet pourrait être à discuter, car une simple possession de drogues ou une faute « exceptionnelle ou isolée » pourraient mener à l’expulsion. Avec les peines actuelles et l’application de la loi par les tribunaux, le 6 mois me parait acceptable. Encore une fois, si les lois étaient correctement appliquées avec des peines justifiées et sévères, on pourrait augmenter le 6 mois.

Le principe de la loi n’est pas injuste car il ne toucherai que les gens ne respectant pas la loi. Le citoyen normal ou exemplaire n’est donc pas touché. Et lorsque je parle d’immigrants, il ne faut pas me faire dire des choses que je n’ai pas écrites : je ne vise pas les noirs seulement, mais bien tout immigrant, qu’il soit blanc, noir, provenant d’Asie, d’Afrique, des États-unis ou même de France!

Même si les personnes venant au Canada apportent pour la plupart une énorme contribution à nos collectivités, une petite minorité d’entre elles violent le droit canadien et abusent des longues procédures pour rester au pays, menaçant la sécurité publique. Cette loi nous aidera à simplifier les procédures nécessaires au renvoi des personnes à risque de récidive.

Ainsi, on se débarrasserait de quelques indésirables et des fauteurs de trouble. La citoyenneté est un privilège que l’on offre, il ne faut pas en abuser et l’utiliser de façon négative. Les prisons seraient par le fait même moins chargées (légèrement, j’en conviens) et je crois que la frustration de beaucoup de citoyens envers une justice mole acceptant des gens venant troubler la paix de leur environnement serait moindre. Est-ce la Charte des Droits et Libertés de Trudeau qui est trop permissive et qui est la cause de certains problèmes de justice, dont celui là ?

Voici des liens sur certains groupes de malfaiteurs et leurs conséquences. On y voit que certaines malfrats ont été expulsés. On ne peut pas être en désaccord, mais parfois on remarque la faiblesses des sentences, certains suspects ayant même recommencé leurs activités criminelles ensuite. Ils ne sont pas tous des extrémistes, évidemment, mais comme souvent dans la société, la minorité fait mal à la majorité.

http://fr.wikipedia.org/wiki/Wolf_Pack_(organisation_criminelle)

http://www.radio-canada.ca/regions/ottawa/2010/08/25/003-terrorisme_arrestations_ottawa.shtml

L’alcool au volant

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Je lisais un article sur les mesures à prendre pour éviter l’alcool au volant et les récidivistes. C’est un fléau important dans notre société!

Cela me fait dire que l’on a tout droit à l’erreur. Toutefois, lorsqu’une personne se fait intercepter plus qu’une fois pour alcool au volant, ça devient en mon sens un type de tentative de meurtre!  Tu ne tues pas quelqu’un à chaque fois, mais la possibilité d’un accident grave est toujours plus présente. Je trouve ridicule l’idée que la suppression du permis de conduire corrige tout.

Un alcoolique pourra s’il le veut bien prendre l’auto de n’importe qui, et même s’il se fait pincer, qu’aura-t-il comme sanction ou sentence devant le tribunal ? Des miettes.

Je ne peux qu’être d’accord avec l’idée d’installer un dispositif dans un véhicule afin que dès que tu dépasses un certain degré d’alcool, l’auto ne démarre pas. Si le fait de l’installer dans l’auto d’un récidiviste est un bon début, celui-ci pourra tout de même conduire un autre véhicule que le sien et il n’aura pas alors à souffler dans la fameuse machine. Mais avec les difficultés que connaissent l’industrie automobile, doit-on les obliger à en installer à la conception de tout nouveau véhicules? Le prix des véhicules augmentera ce qui découragera certains consommateurs à acheter une nouvelle voiture. Est-ce que le gouvernement peut payer cet équipement ? Est-ce que l’on devrait donner un crédit d’impôts à un consommateur qui a décidé volontairement d’avoir ce système dans son véhicule et ce ? Est-ce que les compagnies d’assurances pourraient accorder un rabais ou obliger l’installation de ce genre d’équipement ? Une réponse aux questions n’est pas évidente et le débat pourrait être très long. Je suis pour la liberté de choix et des crédits d’impôts, le gouvernement en accordent déjà beaucoup en général.

Si les sentences pour les personnes jugées responsables d’alcool au volant étaient justes ou si le mécanisme judiciaire n’était pas aussi complexe et rempli de trous, nous n’aurions probablement pas besoin d’un dispositif dans un véhicule, car ces criminels seraient en prison! Et savoir que la justice s’occupera de toi en sensibilisera plusieurs à être prudent.

Bref, le but est de trouver une façon d’enlever ces chauffards des routes et de les rendre sécuritaire.

Il y a eu, par le passé, certaines idées lancées. Outre les peines plus lourdes, la perte de permis ou l’installation d’une machine dans le véhicule, en voici quelques unes :

Imposer la tolérance zéro à tous les nouveaux conducteurs pour les 5 premières années de conduite, et ce, sans égard à leur âge. L’idée n’est pas bête, c’est-à-dire que le permis probatoire soit de 5 ans. Outre la question sur le rôle d’une Fédération étudiante à porter ce genre de dossier devant les tribunaux, encore ici, c’est un sujet à débattre et à trancher rapidement. La conduite d’un véhicule demande des compétences et celles-ci s’acquirent et s’améliorent avec l’expérience. En phase « d’apprentissage », tu dois avoir toutes tes capacités physiques et mentales : l’alcool les réduit passablement. C’est ici une question de normalité et cette idée proposée fait du sens et devrait être adoptée.

http://www.lapresse.ca/actualites/national/201202/18/01-4497455-zero-alcool-chez-les-jeunes-la-fecq-conteste-toujours.php

Un nouveau type de radar capable de détecter les conducteurs ivres grâce aux vapeurs d’alcool. L’idée est certes spéciale, si cela fonctionne tant mieux, mais j’ai des doutes sur l’application et les résultats. Est-ce qu’il serait efficace à 100% ? Est-ce qu’il y a une façon pour un conducteur ivre de faire fausser les données ? Est-ce qu’il pourrait détecter autres choses que de l’alcool, par erreur ? Quel est le coût d’une telle technologie (cette question est de faible importance, si elle est vraiment efficace)? L’important est de trouver une façon d’attraper les chauffards ivres. Si cela peut aider à arrêter les ivrognes et sauver des vies, go for it.

http://www.gentside.com/radar/l-039-alcolaser-le-radar-russe-qui-detecte-les-conducteurs-ivres_art16950.html

La notion du no fault devra être revue. Travaillant dans le monde des assurances, si cette notion disparaît ou du moins, est réduite, elle changera l’assurance automobile : un besoin de protection accru, un risque augmenté en responsabilité civile, des primes plus élevées etc.

Il est obligatoire pour tous les propriétaires de véhicules au Québec de souscrire à une assurance Chapitre A également connue sous le nom d’assurance de responsabilité civile ou dans notre jargon québécois « être assuré d’un bord ». Cette assurance couvre tous les dommages matériels (excluant le véhicule du tiers) causés lors d’un accident de la route dont vous êtes responsables : maison, poteaux, clôtures etc.

En ce qui concerne les dommages corporels subis lors d’un accident de la route, tous les résidents québécois sont protégés par la Société de l’Assurance Automobile du Québec. Donc, si vous êtes blessé lors d’une collision, c’est la SAAQ qui sera responsable de vous verser une indemnisation pour la perte de jouissance de vie dont vous êtes la victime, ainsi que les pertes financières pouvant être liées à une invalidité à travailler. C’est également la SAAQ qui détermine les montants auxquels vous avez droit. Cela étant dit, il serait faux de penser qu’un automobiliste ne peut être imputé de la faute lors d’un accident.

Au Québec, il est impossible de poursuivre un conducteur fautif pour les dommages qu’il ou elle vous a occasionnés à votre véhicule, à moins bien sur qu’il ne soit pas assuré, mais cela ne veut pas dire que votre compagnie d’assurance ne va pas déterminer à qui revient la faute lors d’un accident de la route. Si vous êtes responsable d’un accident, préparez-vous aux conséquences qui accompagnent cette responsabilité. Vous serez obligé de payer la franchise prévue par votre police d’assurance pour les dommages matériels subis à votre voiture. De plus, votre assureur ajustera à la hausse le coût de votre prime d’assurance, à moins que vous n’ayez une police qui pardonne les accidents responsables. La principale raison-d’être de la loi du no faultest d’éviter les poursuites civiles entre parties impliquées dans une collision, comme on le voit souvent aux États-Unis.

Si la notion du No fault était retirée uniquement pour les cas d’alcool au volant, on serait tous d’accord, et même les polices d’assurances ne seraient pas grandement influencées, les gestes criminels de ce type étant exclus d’office. Ainsi, accompagné de ce no fault pour l’alcool au volant, la SAAQ devra supprimer toute indemnité au fautif. Ce qui est souvent frustrant pour la ou les victimes d’un chauffard, ce sont oui les peines clémentes, mais aussi l’impossibilité d’une poursuite envers ce tiers. Des vies sont brisées, de la tristesse infinie, des pertes de salaires ou autres qui ne sont pas payées en totalité par les instances gouvernementales ou une assurance privée. Les victimes se retrouvent devant ces émotions et les divers manques. Pendant ce temps, le criminel qui a causé ces dommages à autrui ne subira aucun contre coûts monétaire de son geste, outre peut-être la perte d’un travail ou d’argent lors d’une période en prison. Si un animateur de radio doit verser une somme importante à un tiers qui a subi un préjudice, pourquoi une victime de l’alcool au volant ne peut pas en recevoir autant de son auteur ? Pendant que la justice criminelle « s’occupera » du chauffard, on devrait aussi voir intervenir les cours d’instance civile.

Le seul problème de cette notion de no fault serait le manque de ressources financières du criminel (si déclaré responsable). Automatiquement, l’assurance automobile refusera de payer un acte criminel. Alors le chauffard devra se défendre (un avocat coûte cher) et payer à même ses économies l’indemnité décrétée par la cour. Saisie de la maison, des meubles, du REER etc, en plus de ruiner le criminel, sa femme et ses enfants pourraient en subir les conséquences immédiates. Mais, les victimes ont droit à une compensation, et ce n’est pas au gouvernement seulement de verser ses sommes.

Bref, il faut commencer par retirer l’argent versé par la SAAQ à un conducteur blessé, qui était sous l’influence de l’alcool. Et cela devra aussi s’appliquer pour la drogue. Une fois cette notion appliquée, il faudra aussi envisager d’appliquer la même philosophie pour la conduite dangereuse causant des dommages.

Les criminels coûtent cher à la SAAQ, en voici une preuve :

http://fr.video.canoe.tv/archive/source/agence-qmi/les-criminels-coutent-cher-a-la-saaq-ecoutez-le/726392432001

Accompagné par le no fault, la SAAQ devra également faire le ménage des montants versés et du type de réclamations couvertes. Parfois, les indemnités payées sont ridiculement basses, parfois, elles sont remises suite à des événements farfelues qui n’en mériteraient pas : on déjà vu une indemnité pour une personne s’étant blessée en sortant ses sacs d’épicerie de sa voiture, c’est tout dire!

Moins de prévention, plus de détention. Quand un individu est rendu à sa 17eime infraction pour alcool au volant (on ne compte pas les fois où il ne s’est pas fait prendre), on ne parle pas d’erreur mais d’un déchet humain. Il n’est pas normal que la société le voit encore sur la route et à l’extérieur des murs d’une prison. Il faudra agir et penser à une peine de prison dès la 2e offense, et on parle ici d’une peine sévère : quelques années à l’ombre. Une fois ça passe, tel que déjà indiqué, l’erreur est humaine, mais 2 ? Et surtout 17 !!!!

http://fr.canoe.ca/infos/societe/archives/2009/07/20090730-075500.html

Ah le Québec, le royaume des adeptes de la prévention! Donner des cours de prévention, faire de la publicité dans les médias, qui coûte les yeux de la tête aux contribuables, tout en espérant régler le problème, c’est une illusion. Je ne suis pas contre la prévention, loin de là, elle est nécessaire, mais ce n’est pas la seule solution. Elle doit être combinée à des mesures sévères qui sont dissuasives. L’exemple de l’alcool au volant et les récidivistes, qui ne comprennent absolument rien n’est plus à démontrer. Noter bien que c’est un exemple parmi tant d’autres. Il faudrait les garder en prison et longtemps. Ils pourront réfléchir et ne mettront plus en danger la vie de personnes : pourquoi faire simple, quand on peut faire compliqué ?

La peine de mort

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Pour ou contre la peine de mort ? Répondre à cette question est très difficile. A première vue, je me dis oui il mérite la mort pour un geste grave.

Se débarrasser d’un criminel a plusieurs avantages : il ne pourra évidement plus commettre de crime, donc la société peut respirer, la société sauve de l’argent n’ayant plus à payer pour son séjour en prison et pour les autres dépenses connexes, comme sa demande de libération et quelqu’un qui détruit une ou des vies ne mérite pas de vivre lui-même.

Mais je me dis d’un autre côté que la mort peut libérer le criminel de toute souffrance future : vie en prison, sentiment de culpabilité et de remords, sentiment d’être un moins que rien etc.

Tant qu’à le condamner à la peine de mort et le faire quitter ce monde tranquillement par une injection, pourquoi ne pas rendre sa fin plus douloureuse et longue, histoire tout de même de lui faire payer son crime : l’isoler, le faire mourir de faim, par exemples. Évidemment, les droits humains entrent en ligne de compte. On ne pourrai pas non plus faire mourir un criminel par décapitation, sur l’échafaud ou autres procédés de ce genre, ou lui faire passer des jours sombres en attendant le jour J de l’exécution. Aujourd’hui, c’est par une simple injection, comme un mourant malade avec de la morphine: le faire partir simplement et sans douleur. Mais, nous ne sommes plus au Moyen-âge au temps d’Henri III, évidemment.

La peine de mort pour un criminel pourrait, selon sa croyance, être une libération et le début d’une nouvelle vie « éternelle ». Une peine de mort pour lui ne serait pas une mauvaise chose. Il pourrait aussi mourir en « martyre » si on parle d’un crime religieux par exemple. Est-ce que la société voudrait cela ?

Si un séjour en prison était efficace, difficile, et non pas un « type de club Med », je pencherais pour la refus de la peine de mort. Mais le coût d’un prisonnier, surtout relié à un crime odieux, ou d’un criminel irrécupérable qui pourrait profiter d’une libération criminelle un jour, fait renverser mon idée sur le refus de la peine de mort.

Clifford Olsen, un criminel notoire qui ne ressent ni remords, ni d’empathie envers les victimes, s’est vu refusé une libération conditionnelle vers 2006, mais nous ne sommes pas à l’abris de le voir en liberté malgré tout.

On peut entrer les Paul Bernado, Robert Pickton dans cette catégorie : des êtres sans scrupules, cinglés. Ils sont irrécupérables et même s’ils devaient un jour avoir les remords et être « de bons citoyens », on ne pourra jamais pardonner les gestes commis. JAMAIS.

Maurice Mom Boucher, le célèbre chef de motards entre dans une autre catégorie, celui d’un criminel lucide, tuant par raison. Tout aussi dangereux s’il devait sortir, tant pour les autres que pour lui-même.

Le Caporal Denis Lortie est déjà sorti alors qu’il a fait feu au Parlement de Québec. Il est discret depuis sa sortie, mais il n’est pas normal qu’il soit en liberté et il demeure en mon sens un danger.

Ce ne sont que des exemples de cas où la peine de mort aurait pu s’appliquer, étant des cas extrêmes.

Conclusion

Cette longue analyse se veut un plaidoyer afin de rendre la justice meilleure, plus juste et plus efficace. Les lois ont été écrites pour être respectées. Le mandement principal de notre société est d’avoir une population qui croit et respecte ses institutions. En donnant des sentences bonbons et en ayant un système juridique remplis de trous et d’incohérences, la population perd confiance en la justice, et les politiciens, en n’agissant pas toujours, provoquent et amplifient le cynisme.

Je ne suis pas avocat, j’ai quelques notions de droits par mon travail, je suis conscient d’avoir des lacunes, certaines informations peuvent manquer.

Il y a quelques jours, une personne m’a dit que les gens qui exigeaient des peines plus sévères pour les criminels étaient de droite. De droite? Depuis quand punir des criminels est-il de droite? C’est ça, le problème, avec le Québec. On mêle tout, on confond tout. On mélange sévérité et cruauté, mollesse et bonté, bonasserie et générosité!  Ça n’a aucun sens. C’est bien beau, voir de la politique partout, mais il y a une limite. Vivre à genoux n’est pas de gauche. Et se tenir debout n’est pas de droite.

Au revoir Ultimate Warrior

Au revoir Ultimate Warrior

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James Hellwig, dit « Ultimate Warrior », est décédé hier à l’âge de 54 ans.

Il est le dernier d’une longue liste de lutteurs décédés en jeune âge. Les conséquences d’une consommation certaine de stéroïdes ne mentent pas.

Il fût un personnage très controversé, spécialement en raison de son attitude sur le ring.

Lutteur de grand talent avec un charisme fou et un personnage flamboyant, il a été même jusqu’a un certain point plus populaire que l’immortel Hulk Hogan. Hogan était le symbole de la lutte et de la WWF à cette époque, c’est tout dire.

Le Warrior faisait parti intégrante de l’âge d’or de la WWF, soit entre 1985 et 1995.

Je suis très nostalgique de cette époque, la lutte était vraiment un spectacle incroyable, avec des personnages haut en couleur et talentueux. Un lutteur très moyen de l’époque serait en 2014 un champion et une superstar. Cela prouve donc la grande profondeur existante de cette période.

Qui ne se souvient pas du match entre Hogan et le Warrior, à WrestleMania VI ? Un combat qui a même fait les manchettes des bulletins de nouvelles sportifs, tellement l’événement était immense et unique.

Un extrait du fameux combat : https://www.youtube.com/watch?v=BfqV3xI8l_s

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Évidemment, les héros de notre enfance paraissent toujours comme étant les meilleurs et inoubliables. Je ne crois pas être le seul à préférer ce qui fût fait par le passé, spécialement lors de notre enfance, qu’à toutes nouveautés souvent médiocres d’aujourd’hui. Films, musique, sports, et par la bande, la lutte.

La nostalgie est présente pour plusieurs d’entre-nous, encore plus lorsqu’elle nous fait revenir à l’enfance. Un esprit d’enfant incorpore tout ce qui est bon. C’est pourquoi à mon avis, quelque chose de bon aujourd’hui n’a pas la même saveur. On y voit le mauvais et on aura trop tendance à vouloir user de comparaison.

Si en 1987, j’avais eu 34 ans et non pas 7, je n’aurais peut-être pas aujourd’hui la même opinion du Warrior. Un personnage qui berce notre enfance n’a pas la même influence qu’un personnage marquant à tout autre âge. C’est la folie et la définition de l’enfance.

RIP Warrior.

Ma première gifle à Régis.

Ma première gifle à Régis.

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J’aime Régis Labeaume, le Maire de Québec. Il a redonné une fierté et une image de marque à la ville. C’est à son honneur. Je suis habituellement en accord avec ses idées et lorsque je ne l’étais pas, ça m’importait peu.

Toutefois, le dossier du Concorde me fait grincer des dents. Je ne comprends pas du tout les décisions du premier magistrat de la ville.

Je pouvais comprendre son inquiétude [en fait plus ou moins car je préfère voir une bâtisse occupée par des personnes âgées, plutôt que vacante et à l’abandon] à propos de voir une Résidence Soleil prendre place. A mon avis, une personne âgée critiquera autant le bruit qu’un touriste, ce n’est pas différent, et elle dépensera autant sinon plus. Mais le débat n’est pas ici.

C’est plutôt le fait d’avoir refusé la vente de l’immeuble pour en faire des « condos-hotel » qui me dépasse. Le Maire a décidé de voter un moratoire afin de garder telle quelle la vocation du site de la Grande Allée, c’est-à-dire un lieu hôtelier.

Où est le problème Monsieur le Maire ? Avez-nous une rancune personnelle envers Eddy Savoie ? Avez-vous perdu la carte tout simplement ? Où est passé l’esprit de liberté entrepreneuriale que vous estimiez tant à l’époque ? Voulez-vous faire un cadeau à quelqu’un ? Jouez-vous à la cachette de façon malicieuse ? Vous laissez la population dans le doute. C’est le Concorde de la discorde.

Les syndicats

A moins que votre décision se base sur une question syndicale ? Sachant que vous êtes en négociations avec certains syndicats pour le renouvellement de conventions collectives ou pour la question des régimes de retraites, est-ce la décision de ne vouloir garder qu’un usage hôtelier pour le Concorde a été prise afin de plaire ou d’aider un syndicat ? Garder la vocation hôtelière de l’immeuble permettrait de faire revenir les employés congédiés, donc par conséquent, revoir un syndicat. Voulez-vous rendre ce « service » afin que l’on vous retourne l’ascenseur dans vos autres dossiers ? On jase là …

Lendemain de veille électoral 2014

Lendemain de veille électoral 2014

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La campagne est enfin terminée. Elle fût aussi rude qu’un match de hockey lors des séries. « Dirty talks », bousculades dans le coin, jeux excitants, alouette.

On devra donner une chance au nouveau gouvernement Couillard, peu importe notre couleur politique. J’avais donné une chance à celui de Pauline Marois en 2012.

Que retenir ?

– La politique est imprévisible. Elle l’a démontrée en 2014, tout comme avec la poussée du NPD lors des dernières élection fédérales ou celle de l’ADQ en 2007. Le futur n’est pas écrit à l’avance, aucune prédiction sur l’avenir politique en général et celui des divers partis n’est possible. Une seule chose toutefois peut ressortir depuis hier et qui est une quasi certitude, c’est le nouveau statut de l’idée d’indépendance du Québec : la marginalisation.

Si le Parti Québécois décide de supprimer l’article 1 de son programme, soit la souveraineté, ça sera la fin du parti, il implosera de lui-même.

Si le PQ décide de garder l’article 1 et d’y mettre l’emphase, comme il serait normal, les partis tels qu’Option Nationale et Parti Indépendantiste disparaîtront et les rejoindront tout simplement pour unir les forces. Toutefois, comme la souveraineté est devenue marginale, le PQ 2.0 ne formera jamais plus le gouvernement et ne sera qu’un parti de 2e ordre. Mais entendez moi bien, le mouvement indépendantiste ne mourra jamais, il restera toujours un fonds de partisans quelque part.

Mais les résultats d’hier soir veulent dire la fin du rêve de pays pour les souverainistes. Le moins que l’on puisse dire, c’est que les Québécois ne voulaient VRAIMENT pas d’un référendum.

– Même si on vient de se débarrasser du PQ, j’ai une légère nausée à voir le Parti Libéral du Québec majoritaire, surtout après l’héritage désastreux laissé par le gouvernement Charest , en 2012. L’augmentation vertigineuse de la dette, la corruption omni présente, la hausse du fardeau fiscal des contribuables et de la bureaucratie, le chaos du système de santé, le multiculturalisme exagérée, les crises d’accommodements déraisonnables, des infrastructures défaillantes, une justice molle et lente etc. sont des exemples des ratés passés. Mais donnons une chance au nouveau premier ministre.

La Coalition Avenir Québec a maintenue ses appuis, c’est la chute épouvantable du PQ qui a remis le PLQ au pouvoir.

– Ce qui est intéressant aussi à noter, c’est la qualité de plusieurs députés de l’opposition. La vague libérale n’a pas emporté les Deltell, Caire, Dubé, Bonnardel et les 2 Roy, Sylvie et Nathalie, pour la CAQ. La vague a aussi sauvé les Drainville, Hivon, Lisée et vue l’arrivée de Pierre Karl Péladeau, chez le PQ.

– La droite peut enfin rêver au pouvoir, avec la fin de la dualité souverainiste péquiste versus fédéraliste libéral. Une lutte normale entre la gauche et la droite se fera dès la prochaine élection. Avec un gouvernement libéral, qui sait si dans 4 ans, on ne voudra pas les jeter à la poubelle ? La CAQ devra se préparer à former le gouvernement et surtout, à être une vraie alternative. Le PLQ étant de gauche (ou centre-gauche), la population aura besoin d’une option opposée, à la droite. La CAQ devra donc faire confiance et donner une bonne place aux anciens adéquistes, peu importe où ils sont actuellement ; déjà à la CAQ, au Parti conservateur du Québec ou Équipe autonomiste. Les adéquistes qui n’ont pas adhéré à la CAQ devront revenir, en autant que le discours de droite soit présent. Je suis toutefois réaliste qu’un parti ayant un discours 100% de droite, pouvant espérer au pouvoir, est presque impossible à avoir.

La CAQ devait obtenir de grands appuis, ailleurs que dans le 418. Sa montée dans le 450 est un signe prometteur, très prometteur. La grande région de Québec n’est plus la seule à droite, au Québec.

La CAQ devra éviter de répéter l’erreur de l’ADQ en 2007, soit celle de déroger de son programme plus conservateur, à des fins de vouloir plaire à tous. Vouloir plaire à tous signifie souvent déplaire à tous.

– Le gouvernement fédéral doit être soulagé. L’élection de 2015 au fédéral n’aura plus comme boulet la possibilité de se battre contre les séparatistes, donc les vrais enjeux seront enfin au menu des débats.

Et sur une note régionale, le départ du PQ nous évitera que l’élargissement de l’autoroute Henri IV serve à un projet de voie réservée pour les autobus. Aux oubliettes la doctrine des écolos chamanistes !