Archives mensuelles : mars 2014

Un fonds d’indemnisation en habitation ?

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A la page 25 de son rapport « Une cible à atteindre pour le bien de tous : Une cible atteignable si l’on s’y met tous », le Comité consultatif de lutte contre la pauvreté et l’exclusion sociale (CCLP) propose un fonds d’indemnisation qui pourrait aider les personnes en situation de pauvreté ou n’ayant pas les moyens de souscrire une assurance habitation. L’organisme a fait cette recommandation en marge d’un plan d’action gouvernemental en matière de lutte contre la pauvreté et l’exclusion sociale. Le Comité affirme que c’est possible d’associer les compagnies d’assurances au financement d’un tel fonds et que ça pourrait représenter leur contribution dans la lutte contre la pauvreté et l’exclusion sociale. Les assureurs, selon eux, pourraient même y trouver leur compte, car en effet, leurs pratiques tarifaires laissent à penser qu’ils ne souhaitent pas vraiment assurer les personnes à faibles revenus.

Cette proposition mène à un grand débat, qui accompagne celui d’une autre idée, soit celle d’obliger un locataire à avoir une assurance habitation. Effectivement, la plupart des assureurs pourraient ne pas vouloir assurer les personnes à faibles revenus. Toutefois, en assurance automobile, il existe un mécanisme pour aider les propriétaires de véhicules ayant de la difficulté à s’assurer. Pourquoi ne pas en créer un aussi pour les locataires ayant de la difficulté à souscrire un contrat d’assurances ?

L’exemple de l’assurance automobile

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La contribution des assureurs ne devraient pas aller dans un fonds d’indemnisation pour des gens sans assurance, mais bien dans un organisme, ressemblant au Plan de répartition des risques automobiles (PRR) ou au Facility Association, instaurés dans plusieurs provinces canadiennes pour procurer un canal de réassurance supplémentaire pour les assureurs automobiles standards. L’assureur peut sélectionner une portion de son volume de primes et les céder au PRR, qui assumera proportionnellement les réclamations sur les risques cédés. En retour, selon les provinces, un % des primes annuelles versées par les assurés iront au PRR. L’assureur demeure l’administrateur de la police. Ces organismes permettent aux conducteurs incapables d’obtenir de l’assurance de base auprès d’un assureur dont ils ont besoin pour conduire leur véhicule en toute légalité. Le PRR (ou la Facility Association), en d’autres termes, est l’assureur de dernier recours pour les personnes considérées comme présentant un risque trop élevé pour être assurées dans le bassin d’assurance ordinaire.

Ce mécanisme permet, par exemple, d’assumer collectivement le risque d’un conducteur « inassurable ». Les compagnies membres assument ensemble les pertes du PRR, chaque assureur y contribuant au prorata de sa part de marché. Tout le monde y gagne dans ce genre de procédé : le conducteur a une assurance, l’assureur a les risques désirés et l’ensemble des compagnies se partagent de façon équitable les primes et indemnités.

Le but de ce texte n’est pas d’expliquer le fonctionnement du PRR ou de la Facility Association, mais bien de démontrer qu’un fonds pour indemniser les gens sans assurance n’est pas la meilleure des solutions.

Un organisme crée par les assureurs, et non pas par le gouvernement, pour aider les locataires à avoir accès à un contrat d’assurances minimum, comme en assurance automobile, serait préférable et plus juste. Pourquoi seulement l’assurance automobile est assujettie à ce genre de programme ? Une habitation est en mon sens plus importante qu’un véhicule. Avoir une automobile est accessoire alors qu’avec une habitation ou un logement est un besoin primaire, d’où l’importance d’être sécurisé et bien protégé suite à un sinistre majeur. On peut toujours se débrouiller sans automobile, mais se retrouver sans logis, rien n’est plus dévastateur.

Les avantages d’avoir une assurance versus un fonds

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Il est préférable de voir une personne avec une assurance que de faire affaire avec un fonds. En effet, un tel organisme crée par les assureurs pour fournir des couvertures d’assurances, aurait des connaissances dans la souscription de risques et dans le monde des assurances. Effectivement, des gens qualifiés doivent travailler pour offrir de l’assurances et en parler. L’organisme crée, qui sera un genre d’assureur, aura l’expertise dans le domaine de la prévention et le règlement de sinistres. Un assureur veillera à ce que son client entretienne de façon convenable son logement et les lieux assurés. Ainsi, une meilleure sécurité des lieux est présente et le risque de sinistres et de dégâts s’amoindrissent. Une personne n’ayant pas d’assurance et se fiant seulement à un fonds négligera l’entretien de son logis et sera sujet à un risque plus élevé de sinistre. C’est prouvé qu’un manque d’entretien est davantage susceptible de causer un dommage, par exemples, un incendie, un dégât d’eau, une blessure à une tierce partie etc. Cela nuit ainsi à tout le monde : propriétaire et autres occupants, qui verront augmenter leurs primes, restreindre leurs garanties d’assurances ou bien entendu, dans la préoccupation d’avoir subie une perte.
Un simple fonds monétaire pour aider des gens sans assurance ne ferait que verser de l’argent, sans autre bénéfice important. Recevoir de l’argent sans effort! De son côté, un assureur prend en charge le sinistré, le dirige et le conseil pour le remettre le plus facilement et rapidement possible dans l’état où il se trouvait avant la perte. La sécurité d’esprit n’a pas de prix : savoir que l’on pourra avoir les services d’un expert en sinistre et d’une somme déterminée permettent de dormir en paix. Un professionnel en assurances sait quoi faire. Toutefois, un simple fonds, où l’on ne fait que verser de l’argent, ne donnera pas la même expertise et le même service qu’un assureur offrira. Et en l’absence de règles claires, un fonds pourrait devenir déficitaire. On a seulement à penser au problèmes qu’engendrent les fonds de retraites actuels. Ce n’est pas à un gestionnaire de fonds peu arbitraire et gouvernemental, d régler le problème des clients hors standards, mais à l’industrie de l’assurance elle-même! Le gouvernement n’a qu’à légiférer pour obliger les gens à posséder une assurance de base, sans intervenir dans la gestion des assureurs.

Un fonds qui deviendrait rapidement déficitaire et difficile à gérer

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En terminant cette brève analyse, il est évident qu’un tel fonds, tel que proposé, diminuera l’envi de plusieurs personnes à s’assurer et ce, pas uniquement les gens moins bien nantis. A mon avis, le monde de l’assurance habitation subirait un mini chaos car voyant perdre des assurés, souvent très rentables, cela obligerait les assureurs à augmenter leurs primes et/ou à voir fondre leur profit.

Il est impensable de croire qu’un tel fonds ne serait profitable qu’à une faible proportion de gens et ne nécessiterait qu’une faible contribution de la part des assureurs. Un incendie ayant comme sinistrés quelques personnes seulement ne se résumerait pas à un peu d’argent à verser, mais à un montant grimpant rapidement. L’addition de tout ce qu’un sinistré a besoin monte très vite et le prix des matériaux, des meubles, équipements, vêtements, hébergement temporaire etc. ne fait qu’augmenter, sans compter la main d’oeuvre. L’inflation et le coût de la vie n’iront pas en diminuant. Avez-vous vu dernièrement le coût des matériaux ? Il n’est pas rare que pour reconstruire un immeuble à logements, un minimum de 120$/p2 soit nécessaire.
Ainsi, la somme totale nécessaire pour indemniser tout ces gens sans assurance monterait très vite. Je suis persuadé qu’un tel fonds, pour être efficace, devra avoir des contributions très importantes des assureurs. De plus, comment distribuer les montants suite à une perte ? Est-ce certaines personnes recevraient davantage d’argent que d’autres? Que faire si le fonds manque d’argent ? A combien doit d’établir ce fonds ? Devrait-il être sujet à l’Autorité des marchés financiers (AMF) pour le contrôler et en surveiller la gestion ? Est-ce que le gouvernement devrait s’en mêler ? Trop de questions, trop d’incertitudes.

L’injustice d’un fonds

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Contrairement à un simple fonds d’indemnisation, une police d’assurances est un contrat clair et a des dispositions établies et reconnues. L’indemnité se fait selon le contrat et les montants y étant inscrit, alors qu’un fonds d’indemnisation tel que proposé ne semble pas avoir de critères et il sera difficile d’y être juste et vraiment équitable ; il y aura toujours des gens mécontents du montant versé versus une autre personne.
Ce genre de fonds, favorisant les gens moins bien nantis, ne sera évidemment pas équitable envers les personnes payant des primes et étant consciencieux. Cette mesure sociale ne ferait qu’empirer le nombre de personnes sans police d’assurances et contribuerait encore une fois à rendre plusieurs personnes dépendantes des autres. Pourquoi un individu payant une prime d’assurance, et qu’un autre non, à la fin, suite à un événement, un feu, par exemple, se verraient tout 2 payer une indemnité ? Où est la justice là-dedans ? Une personne qui n’a pas joué avec la sécurité et le bien-être de sa famille en souscrivant une assurance et une personne négligente, n’ayant pas les priorités à la bonne place et qui prend la chance de ne pas avoir d’assurance auraient le droit d’avoir une indemnité semblable ? C’est illogique. Tant qu’à être, pourquoi ne pas créer un fonds aussi pour les gens n’ayant pas d’assurance vie, d’assurance hypothécaire, d’assurance épargne, d’assurance santé ? Où le tout s’arrêterait ? C’est encourager le laisser-aller et la dépendance en des mesures sociales.
Plusieurs personnes ont certes les moyens de se payer une assurance facilement, alors que d’autres le font aussi, bouclant la fin de mois très difficilement. Pourquoi ces personnes de la classe moyenne, qui travaillent forts et qu’il veulent adéquatement protéger leur patrimoine, tout en sachant que l’argent investi dans une assurance habitation diminue leur économie, verraient des gens sans assurance, indemnisés également ? L’assurance n’est pas seulement une affaire de riches ! Une assurance est un bien essentiel, contrairement à certains biens de consommations superflus, et devrait passer devant dans les priorités des achats d’une personne.

Le débat est lancé, qu’en pensez-vous ?

*** Voici le lien traité dans le premier paragraphe : http://www.cclp.gouv.qc.ca/publications/pdf/cclp_avis_2010_cible_atteindre.pdf

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Une assurance obligatoire pour les locataires ?

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Une assurance obligatoire pour les locataires ?

Les sinistres majeurs sont plutôt rares. Souvent, il ne s’agit que de pertes mineures qui se règlent assez rapidement. Toutefois, il peut arriver des incidents qui changent à jamais la vie de personnes. Que ça soit un incendie, un dégât d’eau important ou tous autres risques pouvant être assurés par une compagnie d’assurances, personne n’est à l’abri d’une catastrophe. Bien que la vie humaine soit la chose la plus importante à se préoccuper lors d’un incendie, par exemple, il arrive souvent que les dommages corporels soient inexistants, mais ceux psychologiques surviennent et que le tout deviennent forts dommageables et perturbants. Perdre son chez soi, son confort, sa liberté, sa fierté et sa routine ne sont pas des choses faciles à vivre. De plus, perdre des biens qui nous étaient chers ou que nous avions accumulés le temps d’une vie peut nous paraître dévastateur.

Rien ne peut remplacer les pertes engendrées par un sinistre important à son domicile. Toutefois, une police d’assurances adéquate peut nous aider à traverser cette période difficile. Les compagnies d’assurances sont présentes pour aider les sinistrés et les diriger le mieux possible advenant un sinistre couvert. Petit à petit, la vie reprend son cours et un retour à la normalité se pointe à l’horizon. On ne se retrouve donc pas devant rien et ce, même si la police d’assurances souscrite pouvait en être une de base seulement. Par de base, je veux dire qu’elle n’assure pas nécessairement certains items sortant de l’ordinaire que pourraient posséder l’assuré (beaucoup de bijoux, des peintures etc.), mais qu’elle couvre tout de même certaines choses de base, telles du contenu, des frais de subsistance et la responsabilité civile. Nous en reparlerons plus loin dans ce texte.

Cependant, trop souvent, on entend parler dans les médias, de familles se retrouvant devant rien, à la rue, dépendant de l’aide des autres et obligées de vivre à plusieurs endroits (pas toujours confortables) et ce, pendant une longue période.  Ceux-ci ont souvent quelque chose en commun : aucune assurance.

Il peut exister plusieurs raisons à ne pas avoir d’assurance ; l’insouciance, l’oubli ou le manque d’argent, sont des exemples courants. En 2014, on ne devrait plus tolérer ce genre de phénomène. Une assurance n’est pas aussi dispendieuse que l’on pourrait le croire et elle peut procurer tant de sécurité. Le consommateur n’est nul tenu d’accepter la panoplie de prolongements d’assurances offertes ou d’avenants, qui font augmenter la prime évidemment. Un consommateur, qui a peu de moyen à consacrer à une assurance, peut y trouver quand même son compte en se limitant au plan de base d’une compagnie d’assurances.

Un projet de loi ?

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Ainsi, le Gouvernement du Québec devrait envisager très sérieusement l’implantation d’un projet de loi, par le biais de la Régie du bâtiment, obligeant un locataire (particulier ou entreprise) à avoir une police d’assurances de base. Ce n’est pas l’agent d’assurances travaillant chez un assureur qui parle, mais bien le citoyen engagé.

Une clause devrait ainsi se trouver automatiquement dans tous les baux conçus : le propriétaire de la bâtisse devra s’assurer que le locataire possède un contrat d’assurances avec des protections minimales. Sans quoi, le locataire pourrait se faire expulser de son logement et ce, après un avis de 30 jours par exemple, s’il est déjà sur les lieux, ou tout simplement se voir refuser un logement s’il ne trouve pas d’assurances et qu’il ne fournisse pas une attestation prouvant qu’il possède un contrat. Une sanction pourrait aussi être appliquée à un propriétaire fautif dont un ou des locataires se retrouvent sans police d’assurances. Je conviens toutefois qu’il serait difficile pour le gouvernement de faire les vérifications nécessaires auprès des propriétaires. Cette clause devient donc davantage un plus pour les propriétaires qui souvent, n’ont jamais le gros bout du bâton versus les locataires : ceux-ci étant plus souvent qu’autrement privilégiés par la Régie ou les instances gouvernementales. Avoir une assurance est une preuve de respect de la propriété d’autrui et permet d’enlever les doutes sur un manque de solvabilité d’un tiers responsable d’un dommage. Un locataire avec une police d’assurances aura passé par une certaine souscription de la compagnie d’assurances, ce qui peut permettre au propriétaire du bâtiment d’avoir une certitude supplémentaire sur la qualité du locataire. Ne pas avoir d’assurance signifie une négligence certaine, donc des problèmes futurs très possible.

Une autre disposition qui pourrait être considérée dans cette loi : à la suite d’un sinistre important, aucune forme possible d’indemnité par les gouvernements ne devrait être offerte pour un locataire sans assurance de base.

Cela peut s’avérer sévère, mais il s’agit en fait d’une autre tentative d’intéresser un locataire à obtenir une assurance appropriée. Pourquoi aider une personne qui a été très insouciante, faute quasiment lourde, ou qui savait les risques encourues de ne pas avoir souscrit une police de base ? Avoir aucune assurance, en plus, c’est mettre en péril son bien-être, mais surtout celui de sa famille.

Le projet de loi n’obligera pas le propriétaire d’avoir lui-même une assurance, car dans les faits, son créancier se chargera de lui rappeler d’en avoir une et il voudra que son investissement soit protégé : un bâtiment est un bien physique tangible, contrairement à de la responsabilité civile ou des frais des subsistances, qui peuvent paraîtrent « invisibles » comme besoins à protéger.

Certains  avantages d’une telle loi

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–  Tout d’abord, il y aurait la possibilité de prime d’assurances moindre pour les propriétaires des bâtiments car il existerait de meilleures chances de subrogation ou de recouvrement envers le tiers responsable. En effet, après avoir payé son assuré, l’assureur d’un propriétaire d’immeuble pourra aller ainsi recouvrer l’indemnité versée auprès du tiers responsable, si la faute n’est pas relié à l’entretien du bâtiment, évidemment. Par conséquent, ce tiers responsable se tournera vers son propre assureur et celui-ci traitera directement avec l’autre compagnie. Il est important de noter ici que je parle de sinistre payable en vertu du contrat d’assurances. Il existe des exclusions à ces contrats, mais il serait inapproprié de discuter ici de la teneur des garanties d’une police.

–  Pour le propriétaire d’un bâtiment, il sera aussi plus facile d’obtenir une assurance car un locataire avec une assurance, présente une personne moins négligente et un risque subjectif diminué.

Un assureur couvrant des risques standard devrait obliger un propriétaire de bâtiment d’inclure dans son bail une telle clause sans quoi il ne pourra pas assurer ce bâtiment. Un propriétaire ne possédant pas ce genre de clause et voulant avoir de l’assurance devra alors se tourner vers un marché d’assureurs moins standard (hors norme), ce qui équivaut à avoir une prime davantage élevée, et des conditions plus restrictives. Un propriétaire n’ayant pas cette clause dans ses baux contreviendrait à la loi. Qu’elles sanctions appliquer ? Une amende ?

Il ne faudra toutefois pas que le gouvernement engage des inspecteurs de baux et oblige les propriétaires à les faire valider auprès de la Régie. Cela ferait augmenter la bureaucratie et la lourdeur administrative des gens.

Cette loi serait en quelque sorte utile lors de poursuites devant les tribunaux, car un défaut de la respecter, que cela soit du côté du locataire ou du propriétaire, sera nuisible et pourrait invalider une cause. Un cas type serait un locataire sans assurance qui subit un sinistre par un manque d’entretien de l’immeuble, le propriétaire étant donc « fautif ». Une clause dans le bail obligeait le locataire d’avoir une assurance. Si le locataire poursuit le propriétaire de l’immeuble pour recouvrer sa perte, le tout ne serait pas recevable, le locataire ayant contrevenu à la loi. Le propriétaire de l’immeuble se fit à la signature du bail et à la bonne foi du locataire, au lieu de demander des preuves d’assurances à tout coup, chaque année, car encore là, le tout pourrait devenir une lourdeur administrative. Une preuve d’assurance à la signature du bail pourrait être suffisante.

– Obliger un locataire d’avoir une assurance de base évitera aux divers paliers de gouvernements et aux divers organismes (OSBL, Croix-Rouge) de verser de l’argent pour celui-ci advenant un sinistre. Ainsi, moins de mesures sociales sont de mises suite à un désastre, ce qui est une économie d’argent non négligeable.

Et qui dit moins d’argent versé par les organismes pour des interventions après un sinistre, dit un besoin moins important d’accumuler et ramasser des fonds. En théorie, l’argent accumulé par ces organismes pourrait être distribué à d’autres fins.

Le gouvernement devra ainsi moins subventionner les organismes, car leurs besoins seront moindre, et ces mêmes organismes pourront intervenir sur d’autres champs que de l’aide après sinistre : les malades, le décrochage scolaire, et j’en passe.

– Suite à une perte, il y a un bon encadrement de l’assureur et le sinistré n’est pas laissé à lui-même. La détresse humaine sera réduite. Le locataire ne se retrouve pas ainsi à la rue, sans rien devant lui, et il aura moins tendance à paniquer et à se sentir démuni. Savoir qu’un assureur travaille pour lui et que l’on pourra revenir à une vie normale rapidement et efficacement enlèvent beaucoup de poids sur les épaules et de tension inutile.

Ce locataire n’aura pas à vivre dans un gymnase ou tout autre place miteuse pendant un certains laps de temps donné ; la police de base  devra spécifier une clause de frais de subsistance, afin de reloger le sinistré.

–  Il y existe donc évidemment une meilleure sécurité et une tranquillité d’esprit agrandie par l’esprit de cette loi.

–  Le tiers responsable d’un sinistre sera appuyé par son assureur, verra plusieurs frais encourues payés par lui (les frais de défense devant les tribunaux, les frais d’avocats, les dommages- intérêts à payer, les frais de spécialistes etc.). Ainsi, le tiers (le locataire assuré) ne sera pas acculé au pied du mur monétairement et ne se dirigera pas directement vers une faillite. Dans un même ordre d’idée, le tiers responsable ne perdra pas de temps à régler par lui-même la poursuite en responsabilité dirigée vers lui car l’assureur prendra normalement fait et cause pour lui dans un événement mettant en cause sa négligence.

– Un assureur fait habituellement affaires avec des fournisseurs certifiés et de confiance. Sans assurance, un sinistré pourrait trop payer pour un bien ou s’en procurer de qualité plus faible. L’assureur saura guider son assuré vers les meilleures fournisseurs de biens et/ou de services.

– Un assureur a souvent comme rôle, avant un sinistre, de faire de la prévention afin d’éviter un réclamation. Il pourra conseiller d’installer dans le logement un avertisseur de fumée, par exemple. Pour un propriétaire de bâtiment, l’assureur pourrait, en plus des mesures préventives, faire ressortir des faits importants sur l’immeuble ou le sensibiliser sur certains points, comme la présence de dispositions légales, d’un manque d’assurance, un problème quelque conque dans le secteur etc.

–  En terminant, il y aura évidemment des profits plus élevés pour les compagnies d’assurances, et j’entends déjà les critiques sur le capitalisme. Réalistement, ce genre de proposition permettrait la création d’emplois, une meilleure protection du patrimoine, de nouveaux plans d’assurances possibles, de nouveaux services (la protection juridique est un bon exemple de service développé par les compagnies d’assurances), une meilleure tarification etc. Les compagnies d’assurances investissent beaucoup d’argent dans la prévention, ce qui aide à diminuer le taux de sinistres. Une compagnie avec encore plus de moyens financiers et d’assurés voudra ainsi travailler davantage sur la prévention et au développement de produits innovateurs. L’arrivée en masse de locataires non assurés sera accompagnée d’une compétition entre les assureurs, ce qui résultera une fois de plus à l’arrivée d’astuces, produits, plans et une tarification probablement amoindrie.

La définition d’une police de base

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Selon la Loi sur l’assurance automobile, le propriétaire de tout véhicule automobile circulant au Québec doit avoir un contrat d’assurance de responsabilité d’un montant minimal de 50 000 $.

Cette protection couvre le détenteur de la police contre les poursuites qui découlent principalement de dommages matériels : les dommages corporels étant couverts par la S.A.A.Q. On parle donc d’une assurance obligatoire. La nouvelle loi sur l’assurance obligatoire des locataires serait dans la même philosophie, mais avec un niveau de plus.

Si la seule obligation pour une assurance locataire était d’avoir une garantie responsabilité civile, ce sont uniquement les dommages à un tiers qui seraient payable. Certes, un locataire ne possédant que cette garantie, viendrait pallier à une poursuite coûteuse et à une faillite presque irrémédiable, mais il y aurait un manque tout de même.

Ce genre de police, avec uniquement de la responsabilité civile aurait pour effet, entre autres, de protéger la prime d’assurances du propriétaire de l’immeuble à revenus, car son assureur aura recouvré l’indemnité versé auprès de celui du locataire fautif. Bien sûr, une garantie responsabilité civile couvre plusieurs autres situations, mais celles-ci n’entrent pas dans le sujet de ce texte. L’un des buts d’instaurer une assurance de base obligatoire est de protéger le propriétaire du bâtiment des largesses de ses locataires, et la garantie responsabilité civile couvre ce genre de situation. Toutefois, advenant le cas où le locataire cause des dommages à tout le bâtiment, incluant à son propre contenu, il aura besoin de responsabilité civile certes pour les dommages à autrui, mais de protections aussi pour les dommages directs qu’il subira. Avec seulement de la responsabilité civile, le sinistré n’aura pas de frais de subsistances supplémentaires, pas de biens meubles remplacés etc. Les OSBL devront intervenir, ce qui supprimera certains avantages mentionnés plus hauts.

La philosophie de plusieurs assureurs est d’assurer les besoin essentiels d’un client. En d’autres termes, un locataire ne pourra pas assurer seulement sa responsabilité civile, il devra aussi inclure d’autres garanties que pourraient former le plan d’assurances de l’assureur en question. Le projet de loi devrait donc comporter un montant x pour les frais de subsistance, du contenu (ses biens meubles) en plus de la responsabilité civile. Les frais de subsistance peuvent comprendre, les dépenses pour se reloger temporairement, des frais d’hôtels ou de transports, par exemples.

On doit aussi se demander contre quels types de risques cette police doit minimalement couvrir ? La norme parle d’incendie et certains risques appelés parfois « act of god », comme la foudre et les tempêtes de vent. Chaque compagnie d’assurances aura ses propres éléments de souscription. Toutefois, on devra envisager un mécanisme, un peu comme en assurance auto, qui fait qu’un assureur ne peut refuser de couvrir un client s’il est son dernier assureur connu. Il existe en assurance automobile,  en effet, un plan de répartition des risques entre les assureurs (PRR) pour les dossiers de moindre qualité. Il serait important d’envisager ce genre de mécanisme en assurance « biens », nécessaire pour les cas plus spéciaux et hors standards, afin que tous puissent bénéficier d’une assurance.

Ainsi, la solution pourrait être d’avoir une police avec des protections pour le contenu, en plus de celle de la responsabilité civile de 250,000$. Un montant minimal de 10,000$ de contenu et pour les frais de subsistances supplémentaires pourront donner un bon coup de main après un évènement couvert. La prime resterait à la discrétion de l’assureur comme en assurance automobile. Tout le monde trouve l’argent nécessaire pour payer une assurance sur sa voiture, c’est la loi.  La comparaison n’est donc pas boiteuse!

Que pensez-vous d’une assurance obligatoire pour les locataires d’un immeuble, et ce, au même titre de l’assurance automobile qui oblige d’avoir au minimum une assurance responsabilité civile ? La question se pose !

Sylvain Gauthier, Québec

Élections 2014 au Québec : un libertarien errant

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Nous sommes en plein milieu d’une autre campagne électorale, une campagne suite à une promesse non tenue par le PQ, celle des élections à date fixe. Entrons dans le vif du sujet : je suis libertarien. Je veux donc moins d’État dans nos vies, plus de liberté individuelle, moins de « gouvernemaman ». J’aime parler du principe « d’utilisateur payeur ». Tu veux quelque chose ? Tu le paies. Mais pour que ca fonctionne il y a un cycle simple à respecter.

La liberté de choix d’un individu se fait avec de l’argent dans les poches. Pour avoir cet argent, le gouvernement doit t’en prendre moins, beaucoup moins. Pour que le gouvernement allège ton fardeau fiscal, il doit faire le ménage de son appareil, de ses ministères, de ces organes, etc. Pour faire le ménage, ça prend du courage. Du courage ? Pour affronter les groupes de pressions et surtout les syndicats. Ne jouons pas sur les mots, pour que le cycle fonctionne, ça prend à la base une révision complète du pouvoir des syndicats : fin de la formule « Rand » (obligation de l’adhésion), transparence et utilisation stricte des cotisations, afin que le tout ne servent qu’à la négociation et l’application d’une convention collective. Pour les activités hors syndical, voir ici l’appui aux carrés rouges par exemple, les intéressés devraient être considérés comme des donateurs, tout simplement. Un montant versé de façon volontaire, au même titre qu’un don à un OSBL.

Je suis un libertarien qui rêve de voir le Québec en meilleure forme. Si je pouvais espérer mon Québec …

Fonction et finance publique

– L’abolition de la sécurité d’emploi : la base de tout changement

– Analyse complète du système de la fonction publique. Fonction, but, coût  de tout organismes, régies, actifs etc. administré par le gouvernement. Conserver ce qui est très utile, accorder moins de sous à ce qui est utile sans plus, et supprimer ce qui n’est pas si nécessaire au bon fonctionnement d’une société

– Déficit zéro et remboursement le plus vite possible de la dette.

– Fin des publicités gouvernementales, peu importe le média.

– Voir à privatiser certaines parties de l’appareil gouvernemental : SAQ, hippodromes, une partie d’Hydro-Québec et de Télé-Québec.

– Revoir le rôle de Loto-Québec, afin de réduire leur pouvoir et de donner au privé certains droits.

– Réduction de 50% du ministère des relations internationales, car ce n’est pas le rôle du provincial d’aller à l’étranger, soit en-dehors du Canada, USA, de la France et du Royaume-Uni.

– Suppression de quelques titres de ministres, dont celui de la condition féminine.

– Revoir les organigrammes et supprimer plusieurs postes de cadres dans les divers ministères

Justice et sécurité     erewrw

–  Peine plus sévère pour émeutiers et vandalisme, dans la foulée des carrés rouges.

– Création d’un registre des délinquants sexuels au Québec.

– Révision complète de la SAAQ, de la notion du « No-fault » pour la conduite dangereuse ou criminelle, et des indemnités à offrir et éliminer.

–  Assurer notre appui au gouvernement Harper aux changements législatifs sur les peines plus sévères, entre autres pour les récidivistes de l’alcool au volant.

– Représentation auprès du gouvernement fédéral afin de revoir :

*  le code des libérations conditionnelles.

*  les services offerts dans les prisons.

*  faire travailler les prisonniers, par exemples, les faire nettoyer les rues le printemps, enlever les déchets dans des parcs, autoroutes etc.

– Instaurer des barèmes de pénalité pour les poursuites en perte de jouissance et pour diffamation, ainsi que sur des erreurs professionnelles (spécialement pour médecin et décès) pour ainsi éviter les juges d’y aller au hasard, selon son humeur ou sa perception de l’accusé ou du tiers.

– Revoir la définition de la perte de jouissance et diffamation pour éviter toute confusion.

– Revoir la différence selon le code civil entre les notions de responsabilité civile générale et responsabilité professionnelle. Donner de bonnes définitions sur ces notions pour éviter coûts supplémentaires et disputes entre assureurs différents.

– Etre plus restrictif pour les professions qui touchent les soins du corps humain et de son esprit, pour éviter les charlatans et l’incompétence.

Fiscalité  eteteee

– Taux d’imposition unique, peu importe les revenus (particuliers et entreprises) : simplifie la bureaucratie et égalise la population.

– Réduire de façon importante les subventions aux entreprises et aux artistes (autres qu’en démarrage).

– Élimination de plusieurs crédits d’impôts pour la télévision, cinéma et musique.

–  Augmentation de l’aide pour le démarrage d’entreprises et pour les artistes en émergence.

– Baisse importante (minimum 15%, objectif 40%) des impôts des particuliers et des petites et moyennes entreprises.

– Augmentation de certains tarifs, selon le principe de l’utilisateur payeur : électricité, frais de scolarité etc.

– L’abolition de la taxe dédiée à la formation de la main-d’œuvre : ce sont les entreprises qui doivent déterminer les ressources consacrées à la formation de leur personnel

– Crédit d’impôts pour les entrepreneurs voulant rénover des immeubles. Toutefois un grand ménage devra être fait pour l’ensemble des crédits accordés par le gouvernement. Plusieurs devront être supprimés. La même chose s’applique pour les exemptions de taxes.

– La fin des exemptions de taxes et/ou d’impôts pour les communautés religieuses.

– Réduction de la taxe sur la masse salariale

– Réinstaurer la taxe sur les livres (Loi sur la taxe de vente, Art. 198.1) : un bien ne doit être avantagé sur un autre.

– Supprimer toutes les taxes dites « vertes » ou « écofrais » : le pouvoir des « environnementalistes » est terminé.

– Baisser de 1% la TVQ

– Ajout d’une taxe sur les produits de luxe : pour une gestion moins complexe et moins coûteuse, ne pas taxer certains types ou modèles d’objets mais plutôt la valeur. Ne touche pas la classe moyenne et les biens communs : la notion de l’utilisateur payeur entre vraiment ici. Ajouté pour équilibrer le budget.

Éducation    5453435

– Évaluation des professeurs.

– Fin de l’adhésion obligatoire à une association étudiante.

– Suppression des Commissions scolaires, donc de la taxe scolaire. Plus d’autonomie aux écoles.

CEGEP

– Suppression des programmes pré universitaires collégiales

– Maintient des programmes techniques et AEC

SECONDAIRE

– Ajout d’une 6e année. L’élève qui ne fera pas un diplôme collégial ou professionnel pourra directement s’inscrire à l’Université

– Ajustement des cours pour donner une culture plus générale (histoire, économique, anglais)

– Élargir les cours d’histoire du Canada et du Québec.

– Élargir le nombre d’heures d’éducation physique.

– Supprimer certains cours et le nombre d’heure pour d’autres (cours à option, art plastique, enseignement religieux).

– Ajout d’un cour (6e secondaire) : projet de carrière,  qui préconise la découverte des secteurs intéressés par l’élève (avec visite d’entreprise et travail long)

– Ajout d’une activité sportive obligatoire dans le cadre de l’année scolaire. Ce cours ne sera pas intégré dans l’horaire normal de cour mais plutôt sur l’heure du midi. La présence à cette activité sera obligatoire pour réussir l’année en cours. Cette activité pourrait être hebdomadaire. L’élève pourra choisir parmi un certain nombre d’activité.

– Les fonctionnaires du ministère ne prescriront plus les méthodes d’enseignement. Il reviendra aux enseignants, de concert avec les directions d’écoles, d’adopter les méthodes leur apparaissant les plus efficaces.

Social

–  Suppression du système des garderies publiques.

– Obligation pour un particulier de se procurer un minimum d’assurance habitation, tant pour les locataires que propriétaires.

– Plus de pouvoir pour les propriétaires d’immeubles à logements envers leurs locataires.

– Chômage :

* Instauration d’un mode de coupons au lieu d’argent versé. Coupons qui seront utilisés et valides pour logements, vêtements, nourritures (excluant bières, boissons gazeuses, friandises etc). Un léger montant d’argent sera tout de même laissé aux chômeurs.

* Nombre maximum d’années qu’un chômeur apte au travail pourra y être éligible.

* Augmentation des prestations pour personnes invalides et inaptes au travail.

Santé

– Ticket modérateur : 25$ de frais pour chaque visite à l’hôpital ou dans une clinique. Une hospitalisation n’entraînera pas de frais.

– Suppression des agences de santé et de la taxe santé.

– Reprendre l’idée du PCQ sur le financement des hôpitaux : non pas par un montant versé en début d’année, mais sur le nombre de services offerts dans l’année.

– Permission de l’assurance privée et du privé dans le système, avec un nombre minimum pour un médecin à faire dans le public, par mois.

– Favoriser davantage les « super infirmières » et accroître le rôle des pharmaciens.

– Suppression de cadres bureaucratiques et non pas travaillant sur le plancher (exemple : un médecin chef de service).

– Les soins de longue durée : les soins de santé doivent d’abord relever du système public alors que l’hébergement devrait relever des acteurs agréés de la communauté, des organismes sans but lucratif, des coopératives et surtout des entreprises privées. Bref, le rôle du système public de santé est de soigner et non d’héberger. Avant de procéder à un tel changement, le ministère doit en priorité adopter des règles strictes et des modalités d’agrément pour assurer la sécurité des personnes et la qualité des services.

Immigration, accommodements et langue

– Application de la Charte des valeurs.

– Citoyenneté conditionnelle pour les immigrants, durant les 20 premières années. Si un immigrant durant cette période a un casier judiciaire, la perte de citoyenneté est possible.

– Choisir les immigrants par leurs valeurs et expertises, et non pas par leur langue parlée.

– Réduction du rôle de l’Office de la langue française, dans la foulée du « Pastagate ».

Économie et travail

– Autorisé, de facon sécuritaire, le développement du gaz de schiste et du pétrole. La fin du NON des Ecolo-chamanistes.

– Mettre fin au cloisonnement des travailleurs québécois dans le secteur de la construction. Le nombre de catégories de métiers à certification obligatoire reconnus par la loi doit être diminué.

– Autorisation de l’embauche de travailleurs de remplacement lors d’une grève ou d’un lock-out.

– Investir dans les infrastructures routières et moins dans le transport en commun.

– La fin des investissements dans les éoliennes.

Ce n’est qu’un début. A la poubelle le débat souverainiste versus fédéraliste. Parlons enjeux sérieux et non utopiques!

Venez débattre !

Les artistes Québécois subventionnés: des bébés gâtés à même vos impôts

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Le Québec regorge de talent artistique, c’est indéniable. Que l’on pense à la musique, au cinéma, le théâtre, et même le sport, on se doit d’être extrêmement fier d’eux et de leurs réussites.

On doit encourager, d’une certaine façon, le développement des plus talentueux, afin que ceux-ci volent de leurs propres ailes et nous éblouissent par leur talent et réalisations.

Les subventions offertes aux artistes sont de plus en plus importantes et souvent, cachées aux yeux du grand public.

Des subventions aux mauvaises personnes

J’ai toujours pensé qu’une subvention se devait d’être donnée à un individu qui démarre et qui a besoin de moyens pour percer. Toutefois, au Canada, surtout au Québec,c’est le contraire, c’est-à-dire que l’on donne aux producteurs et artistes qui sont déjà très connus et remplis d’argent, alors que les nouveaux artisans ont beaucoup de difficultés à se faire une place au soleil et à se faire connaître. Ce n’est pas sorcier, pour réussir en tant qu’artiste, il faut plus que du talent, ça prend quelqu’un te donnant une première chance et les moyens pour y parvenir. Evidemment, le bon timing doit être aussi au rendez-vous.

Il n’est pas normal que des musiciens/chanteurs renommés et possédant beaucoup de moyens financiers, ou que de gros producteurs de films accumulent les subventions. Il semble en effet qu’un des critères actuel donnant le privilège d’obtenir des subventions est la rentabilité future du projet. On donne de l’argent à un projet de film qui fera beaucoup d’entrées au box office (exemple : la suite d’un film connu), ou qui vendra assurément beaucoup de CD. Mais comment se fait-il que si l’on donne de l’argent pour des projets qui seront rentables, pourquoi on ne récupère pas ensuite la somme qui a été offerte ? Est-ce que ces gros bonnets du film ou de la musique ont besoin de cet argent pour réussir leur projet ? La largesse dans la distribution des fonds et le manque de sérieux du raisonnement des autorités compétences coûtent très chers aux contribuables. Ces artistes profitent du système et ils ont aussi beaucoup d’emprise sur le milieu des médias. Comme leur influence est grande et qu’ils profitent d’énormément de sympathie de la part d’une certaine élite, les politiciens entre autres, on évite alors de critiquer la situation, sachant que l’on se fera rabrouer rapidement. Lorsque le gouvernement fédéral a osé parler il y a quelques années de compressions dans le culture, on a crié au meurtre, au racisme, à la mauvaise compréhension du Québec, bref, on a remplis les ondes des médias de propagande non justifiée.

De l’art, quel art?

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Les règles de subventions doivent être revues, mais pour se faire, un ménage dans la bureaucratie doit aussi être regardé. Actuellement, le fait d’accorder ou non une subvention à un artiste découle souvent aussi de l’appréciation du gestionnaire dans ce projet ; aime-t-il ou non ? Une oeuvre ne fera jamais l’unanimité et comment la juger ? L’art est quelque chose d’arbitraire, les goûts ne pouvant être similaires d’une personne à l’autre. Des barèmes de recevabilité bien établis devraient être imposés afin d’éviter le favoritisme. Il semble aussi primordial de donner une définition convenable à l’art. On doit y inclure quoi exactement ? Que fait-on des athlètes qui eux aussi ont besoin d’une forme d’aide, spécialement les jeunes ?

Il est encore plus illogique d’aider à perpétuité des artistes qui ne réussissent pas à vivre de leur art. Si une personne n’est pas capable de gagner convenablement sa vie dans un domaine artistique donné, elle devra se rendre à l’évidence qu’un changement de cap,de carrière, est nécessaire. On a souvent l’impression que les artistes vivent sur un nuage et dans une autre dimension, un monde parallèle. Si cet artiste n’est pas en mesure de vivre de son art, on doit arrêter l’obtention de subventions, et l’inciter fortement à retourner sur le marché de l’emplois et de revenir dans la vie des gens normaux. Si une personne aime peindre et possède un certain talent, elle peut tenter sa chance dans ce milieu et demander l’aide gouvernemental, après s’être conformé aux critères établis, comme avoir un plan d’affaires crédibles, par exemple. Sans quoi, n’importe qui pourrait demander une aide !

Si cette aide s’avère insuffisante et/ou si cette personne n’est pas en mesure de progresser, aucune subvention supplémentaire ne devrait être accordée ; on doit être drastique sur ce point ! Le peintre a peut-être un talent et une attirance vers cet art, mais on devra lui faire comprendre que cette activité devra devenir un passe-temps, se pratiquer dans ses temps libres ; du même ressort qu’un amateur de philatélie, de bingo, de chasse et pêche ou de camping.

Une chance aux débutants, mais on arrête ca là!

On doit arrêter cette tendance ou philosophie à demander de l’argent au moindre problème. On doit enrayer ce réflexe des artistes qui  » exigent  » argent après argent, juste pour vivre de leur art et de nous faire croire qu’ils sont un facteur essentiel à notre société, et que de vouloir revoir le système de subventions aux artistes n’est pas un synonyme de mépris envers eux, mais plutôt un geste symbolique d’appui à la classe moyenne qui se fait vider les poches de plus en plus. Pourquoi s’enraciner dans l’idée de toujours en donner plus aux artistes qui n’ont pas d’avenir et qui coûtent énormément cher à la société, alors qu’ils ne sont pas assez bons pour réussir ou se faire un nom. Donner une première chance est normale, afin de réaliser un premier disque, un premier film, de produire un premier livre etc, car la culture est l’empreinte d’un peuple, mais le siphonage d’argent public doit s’arrêter !  Je serais même d’accord sur le fait d’offrir encore plus d’argent à celui qui débute et voulant une première chance. La fameuse « justice » dont certains parlent y seraient appliquée, que cela ne prend pas des parents riches pour réussir, mais que tout le monde peut y arriver. Les vrais talents, les génies, sauront profiter de cette première chance, une chance à saisir. De toute façon, ceux qui réussissent le feront souvent sans aide, le talent étant plus fort que tout, dans bien des cas.

La même philosophie devrait s’appliquer dans le monde des affaires et des nouvelles entreprises. On doit aider une nouvelle entreprise qui démarre et qui a besoin d’un coup de pouce. De nombreuses questions se posent toutefois sur l’efficacité et le pourquoi de certains gestes ; les gouvernements versent beaucoup d’argent dans des secteurs en difficultés, voir moribond. Pourquoi privilégier une industrie à une autre ? Pourquoi aider l’industrie du textile ou bovine, par exemples, au lieu d’un entrepreneur en déneigement qui travaille dure pour survivre. Si une industrie ou une entreprise n’est pas capable de compétionner, le gouvernement ne devrait plus l’aider, de la même façon que pour un artiste qui ne perce pas ou qui ne vit pas de son art.

La fin des groupes de pressions svp

Dans le contexte actuel où les groupes de pressions et des artistes qui en mènent large, peu de politiciens voudront s’aventurer dans ces eaux. Cependant, à un moment donné, un ménage devra être fait, et ce, pas seulement au niveau des subventions en général, mais également dans l’appareil gouvernemental au grand complet. Ca prendra un gouvernement fort, qui ne se laissera pas marcher sur les pieds, qui saura bien expliquer la problématique et les solutions, et qui privilégie ses principes et le gros bon sens aux pressions d’une minorité de gens car le problème est souvent là : c’est une minorité de personnes qui font reculer les gouvernements. La majorité silencieuse approuverait ce genre de démarche car elle trouve souvent inconcevable les sommes remises à certaines personnes ou certains groupes de personnes, alors qu’elle doit donner une très grosse partie de son salaire au gouvernement, somme qui est « si » judiciairement dépensée par la suite … !

La Charte du PQ

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Elle devait être le sujet numéro 1 de la campagne, mais l’arrivée de PKP a tout changéeé

La Charte a tout de même fait jaser énormément, et compte tenu de la situation mondiale et de la montée fulgurante de l’islam en Occident (à Londres, entre autres), il faut en reparler. Cette Charte est, je l’admets, beaucoup liée à la peur de l’Islam. Je partage cette peur, comme je partage toutefois l’opinion des personnes disant qu’il y a des sujets plus importants à traiter : l’économie, les finances publiques etc. Il faut aussi réaliser que le vrai débat devrait être le choix de nos immigrants : pas par leur langue, mais par leur valeurs. Le gros du débat devrait être exactement là. Le PQ par son idée de vouloir une province à majorité francophone, a par conséquent, « invité » certains immigrants indésirables à venir s’établir au Québec. Si le PQ a fait une erreur, elle est là, soit d’ouvrir la porte à ce type d’immigration, et non pas de créer cette fameuse Charte. Le PQ veut donc, en quelque sorte, réparer, volontairement ou non, son erreur, erreur qui a débuté fort probablement après le référendum perdu de 1995.

On craint la religion musulmane, celle plus radicale. Mais quand on y pense, les accommodements raisonnables que nous avons vus dans les dernières années touchaient également plusieurs autres religions. On peut remonter au policier de la GRC en 1990 qui a été à la Cour Suprême pour porter son turban lorsqu’il doit être en fonction. Le problème est donc plus profond ; c’est l’interprétation par des juges de la Charte des Droits de Pierre-E. Trudeau. Car oui tout ce fouillis a débuté avec Trudeau père et son multiculturalisme intégré dans une charte appliquée par des juges. Des juges aux idées socialistes, libertaires, se croyant les nouveaux « Gandhi » ou « Martin Luther King » et qui ont par conséquent, appliqué une loi de « laisser-aller », de tolérance incontrôlable, qui se répercute dans le reste de la Société.

Libertés individuelles ?

Parlons en de ces libertés. Je suis de ceux qui croit fortement aux libertés individuelles, tant aux niveaux du réseau de la santé, avec le privé, que dans la notion économique du terme, soit moins d’intervention de l’État dans nos vies. Dans le débat qui nous concerne sur la Charte du PQ, on ne doit pas errer : on ne parle pas de liberté individuelle mais de collectivité, et plus précisément celle avec l’État. On ne parle donc pas de la collectivité en générale, ou d’un regroupement de personnes dans un endroit quelconque ; un centre d’achats, un restaurant, au Centre Bell etc., mais de sa relation avec le gouvernement, celui qui gère nos impôts et taxes. Dans l’entreprise privée, dans toute famille ou dans une ligue de sport, prenons ces cas, il y a des règles, des valeurs à respecter. Sans cela, excusez l’expression anglaise, mais ça serait le « free for all », le désordre, la confusion. Ces règles qui seront établies, le seront dans leur contexte particulier.

On parle ici de règles claires qui mettront un ordre et une certaine égalité entre les individus. Pourquoi une telle personne aurait des droits qu’une autre ne pourrait pas avoir ? Pourquoi une telle personne qui en dérange plusieurs pourraient avoir l’immunité ? Parce que le Canada est un pays libre ? Certes non. Un pays libre est aussi un pays qui a des règles et des lois, pour garder le respect et la sécurité dans la population. La notion de liberté peut intervenir dans n’importe quel débat, Mais lorsqu’une loi ou une règle est en force, tu es libre de la respecter ou non. La liberté individuelle, en-dehors de la notion économique et fiscale du terme, c’est surtout ça à mon avis, et non pas celle de laisser le choix de porter le voile, la burka etc. partout. Quand tu conduis un véhicule, tu as la liberté de le conduire selon les limites de vitesse ou non. Si tu ne respecte pas la limite de vitesse, tu devras en payer le prix.

Le Gouvernement versus le privé

Dans le cas d’une entreprise privée, il est ici question d’un code, de règles, que tous doivent respecter, car elles reflètent son image, sa philosophie. Le tout peut donc aussi s’appliquer pour le gouvernement, qui contrairement au privé, est une institution dont la population aura l’obligation, à un moment ou un autre, d’y faire affaires : pour un permis, payer ses taxes, se faire soigner etc. Si par exemple, une personne va dans un commerce privé et se fait répondre par une femme voilée, cette personne a le choix de partir et de faire affaires ailleurs. Toutefois, au public, tu n’as pas cette option.

Les règles énoncées par Bernard Drainville ont le mérite d’être claires et justes. On ne parle pas d’empêcher quelqu’un de porter un signe religieux en tout temps ou pour toujours, mais seulement au travail, comme dans toute place avec un code vestimentaire. Car d’une certaine façon, une bonne partie de la Charte du PQ est, après lecture, un code vestimentaire. Ce code est normal, car les employés de l’État ne font pas affaires avec des clients mais des contribuables. L’État doit être neutre dans sa relation avec les citoyens.

Donner le mauvais exemple

Nous parlons beaucoup du voile, avec raison, mais regardons dans un contexte plus simple l’application d’un code vestimentaire NEUTRE pour les employés de l’État. Neutre au niveau religieux, mais aussi politiquement, il ne faut pas l’oublier. Voir un voile pourrait équivaloir à :

– Un gauchiste arrive à la SAAQ, ou tout autre établissement de l’État et qui voit l’employé lui répondant avec une casquette/gilet présentant le logo du Parti Conservateur du Canada, de Ronald Reagan, George W. Bush, de Radio X etc. Je ne crois pas qu’il va apprécier ces signes démontrés par l’employé ;

– A une personne de la droite se faire servir par un employé du gouvernement portant une casquette/gilet avec les logos de la CSN, FTQ, de l’URSS communiste, de Québec solidaire etc. Elle risque d’être très mécontente de la situation, peut-être vexée.

On voit donc par ces 2 exemples le manque de neutralité politique d’employés du gouvernement. Personne n’aimerait! Pas plus de voir un employé avec un chandail d’une équipe sportive ou d’un groupe de musique. Le port de signes religieux doit donc entrer dans cette optique, de neutralité et de respect d’un Code.

L’exemple d’une éducatrice en tchador dans une garderie, qui a fait les manchettes à fin de 2013 porte aussi à réflexion. Les enfants, étant sous sa garde donc sous son autorité, poseront inévitablement des questions sur son habillement. Comme réponses, elle ne dénigrera pas évidemment sa religion et sera portée davantage à la vanter, à l’expliquer en termes positifs. Les enfants à cet âge sont très influençables donc rapidement dans leurs têtes, cette religion sera peut-être la meilleure, sans faille.

Le PQ a fait un bout de chemin avec les propositions. Il faut évidemment en débattre, mais il ne faut pas rester les bras croisés avec la situation présente… même si on parle d’une infime minorité de gens impliqués dans ce type de signes. On doit agir avant de devenir comme Londres et la Belgique.

P S : La Charte est la seule idée du PQ auquelle j’adhère, donc il n’y pas dans ce texte un parti pris, seulement une opinion sur un sujet important.

L’achat, la rénovation et la vente d’un immeuble : revoir la fiscalité

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Je suis un résident de la ville de Québec et je m’intéresse à l’amélioration de la ville, de sa beauté, de son économie et à sa fiscalité.

Je suis en accord avec l’étalement urbain et le fait de construire de nouveaux quartiers résidentiels, c’est bon pour notre économie. Toutefois, les nouvelles constructions peuvent aussi être complémentées par de la rénovation de bâtiments existants.

Je remarque un peu partout dans la ville de Québec, des immeubles délabrés, vacants, affreux, à vendre depuis très longtemps. On parle surtout au centre-ville de Québec : St-Roch, Limoilou, St-Sauveur etc.

Un membre de ma famille a une entreprise de construction. Il achète, parfois, des édifices, pour ensuite les rénover et les revendre. Il fait évidemment de l’argent avec ce procédé. Toutefois, il trouve que souvent, l’effort n’en vaut pas toujours la chandelle, étant donné les permis à obtenir, les taxes à payer, et les impôts à débourser à la vente de l’immeuble. Bref, la fiscalité et la bureaucratie empêchent certaines initiatives.

Est-ce qu’il existe, à la ville de Québec et/ou au gouvernement du Québec, des programmes d’aide et une fiscalité pouvant aider à réduire la charge fiscale dans ces situations ? Outre peut-être pour certains types de rénovations « vertes », je ne crois pas.

Afin d’améliorer l’aspect d’une ville, il faut des moyens et un constant entretien des bâtiments. Je crois que nous devrons axer nos efforts sur le privé et non pas encore une fois sur le gouvernement. Toutefois, tel que mentionné plus haut, la fiscalité et certaines contraintes bureaucratiques (permis, paperasses etc.) freinent l’élan de certains entrepreneurs. Le gouvernement ou la ville de Québec seraient gagnants d’alléger le fardeau fiscal dans ces situations : réfection de bâtiments leurs redonnant une belle allure, une nouvelle vie et qui aiderait aussi à la revitalisation de coin de rue, à un roulement de l’économie etc.

A mon sens, il faudrait trouver un allégement fiscal important à ces entrepreneurs qui achètent, rénovent et revendent des immeubles. Il faut récompenser les personnes qui oui, veulent avoir des profits, mais aussi, aideront leur communauté à s’embellir et à avoir une économie prospère. Une déduction d’impôts (à la vente) ou un coût de permis réduit seraient 2 exemples d’avantages fiscaux à considérer. Il faut réduire l’étouffement fiscal des entreprises  pour aider à l’entreprenariat et la revitalisation de quartiers. On ne parle donc pas de subventions arbitraires ou de fonds publics accordés, mais d’un retours à une fiscalité qui avantagera enfin tout le monde.

Il suffirait d’avoir quelques barèmes très simples pour y avoir droit, rien de complexe, comme aime trop souvent les gouvernements. Par exemple, pour y accéder, l’entrepreneur ou le particulier devra avoir débourser pour 10% de la valeur d’achat du bâtiment, en rénovations. Donc, on éviterait les simples promoteurs, les profiteurs, et on encouragerait la vraie rénovation.

J’espère avoir soulevé de bons points. On aiderait ainsi une ville à s’embellir, s’enrichir, tout en évitant le gouvernement à débourser lui-même pour des travaux ou à donner des avantages à une entreprise à l’encontre d’une autre ; comme dans le cas par exemple de subventions ou d’un congé de taxes pour une période donnée, afin qu’elle s’installe dans un secteur donné.

Qu’en pensez-vous ?

Suggestion de lecture « La Reine Margot » d’Alexandre Dumas

Suggestion de lecture : La Reine Margot d’Alexandre Dumas (1845)

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Ce roman historique est un grand classique de la littérature française ; toutefois cela semble être un ouvrage effacé car quand on pense Dumas, on pense aux Trois Mousquetaires, au Comte de Monte-Cristo ou au Vicomte de Bragelonne.

La Reine Margot, comme plusieurs des ouvrages de Dumas, est un roman historique. Cependant, il est évident que la réalité est quelque peu déformée et exagérée. Catherine de Médicis apparaît comme une femme très cruelle, jalouse et avide de pouvoir, alors que selon les livres historiques, rien n’était de tel. Dumas, dans la plupart de ses romans, a un personnage machiavélique. Le roman a toutefois contribué à renforcer la légende noire de Catherine de Médicis et la réputation de légèreté de la reine Margot.

Catherine de Médicis

La Reine Margot a une trame de suspense politique, tout en ayant comme toile de fonds une histoire d’amour ; on y mélange la bonne humeur, la comédie et des scènes noires et macabres. Il existe en effet un contraste très réussi. L’amitié est aussi centrale dans La Reine Margot.

On fait un bond au 16e siècle, soit au début de la Renaissance. On y constate les derniers mois du Roi Charles IX, un roi assez particulier, les querelles et luttes de pouvoir pour la succession royale (Duc D’Anjou, le futur Roi Henri III, et François d’Alençon) et l’ascension d’Henri de Navarre, le futur Roi Henri IV.

L’action du roman se déroule donc entre le mariage de Marguerite de Valois avec Henri de Navarre, en 1572 et la mort de Charles IX de France, en 1574. Alexandre Dumas y met en scène les intrigues de cour, l’assassinat de l’amiral de Coligny, le massacre de la célèbre et épouvantable Saint-Barthélemy, l’idylle inventée entre la reine de Navarre et le comte de la Mole ainsi que la pratique de la torture judiciaire à la Renaissance. Il fait de Catherine de Médicis une figure inquiétante, se servant de son astrologue et parfumeur pour faire assassiner ses ennemis. Le vieux Louvre avec ses fêtes brillantes, ses passages secrets, son peuple de soldats et ses jolies femmes, est le théâtre où se déploient en mille péripéties les jeux de l’amour, de la politique, de la haine.

Le massacre de la Saint-Barthélemy

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Comme plusieurs auteurs de son époque, Dumas est maître dans la description des lieux, des personnages et dans l’espace temps. L’action principale de l’histoire est souvent longue à venir en raison de la mise en place des lieux, personnages et du contexte du récit. La littérature populaire française, outre le fait qu’elle explique en partie la relative longueur des récits (due en partie aux contraintes de la sérialisation, puisque les récits étaient fréquemment publiés en feuilletons), donne au texte des tonalités fréquemment mélodramatiques : les récits ne s’interdisent pas des moments sentimentaux, des intrigues amoureuses, mais aussi, autre aspect du mélodrame, des émotions exacerbées, et les souffrances sont décrites avec emphase, et les méchants sont vraiment cruels.

Alexandre Dumas (1802-1870)

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Je conseille ce chef-d’œuvre à tout lecteur passionné par l’Histoire et les intrigues excitantes. Vous devez par contre être un lecteur assidu en raison de la longueur du récit et ne pas abandonner la lecture après les premières pages car comme je le mentionnais plus haut, l’auteur mets du temps à placer les éléments de son histoire et ne se gêne pas à faire de longue description. La littérature française a aussi ses propres expressions et il ne faut pas oublier les expressions d’époques et le vocabulaire particulier et historique. La lecture de ce roman vous fera apprendre et fouiller davantage sur le sujet ; la dynastie des Valois, les guerres de religions et les guerres civiles de l’époque (huguenots et catholique), le Louvre etc.

Du Grand Dumas !

Sylvain Gauthier,